Travaux de la commission
Documents from 29 January 1998 to 11 March 1998Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la communication de la Commission sur « les nouveaux développements des communications mobiles et sans fil : défis et choix pour l'Union européenne » et sur la communication de la Commission intitulée « Stratégie et orientations concernant les nouveaux développements des communications mobiles et sans fil (UMTS) » [A4-0027/98, présenté par Felipe Camisón Asensio, 29/01/1998].
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil portant adoption d'un programme d'action communautaire visant à améliorer les systèmes de fiscalité indirecte du marché intérieur (programme Fiscalis) [A4-0048/98, présenté par Carlo Secchi, 18/02/1998].
Rapport sur la proposition de règlement (CE) du Conseil concernant les statistiques conjoncturelles [A4-0047/98, présenté par Carles-Alfred Gasòliba I Böhm, 20/02/1998].
Rapport sur le rapport de l'Institut monétaire européen « Convergence des dispositions juridiques des États membres de l'Union européenne (état des travaux : août 1997) » [A4-0070/98, présenté par Frieder Otto Wolf, 10/03/1998].
Rapport sur la communication de la Commission sur les aspects pratiques de l'introduction de l'euro et sur le document de travail de la Commission sur la préparation des administrations publiques au basculement à l'euro [A4-0061/98, présenté par Aldo Arroni, 10/03/1998].
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