Travaux de la commission
Documents from 21 May 1996 to 04 July 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur le troisième rapport annuel de l’Observatoire européen des PME [A4-0139/96, présenté par Roberto Mezzaroma, 21/05/1996].
Rapport sur le rapport annuel 1995 de l’Institut monétaire européen [A4-0180/96, présenté par Carles-Alfred Gasòliba i Böhm, 18/06/1996].
Rapport sur les relations de change entre les Etats membres participant à la troisième phase de l’UEM et les autres Etats membres [A4-0186/96, présenté par Karl von Wogau, 18/06/1996].
Rapport sur l’impact des fluctuations monétaires sur le marché intérieur [A4-0181/96, présenté par Fernando Pérez Royo, 18/06/1996].
Proposition de résolution sur les grandes orientations des politiques économiques [B4-0731/96, B4-0747/96, B4-0750/96, B4-0757/96, présenté par la Commission, 19/06/1996].
Rapport sur le fonctionnement futur des réseaux d’information et de coopération dans le cadre de la politique d’entreprise [A4-0185/96, présenté par Mark Phillip Hendrick, 04/07/1996].
Rapport sur la communication de la Commission concernant la faisabilité de la création d’un marché européen des capitaux pour les jeunes sociétés entrepreneuriales de croissance rapide [A4-0168/96, présenté par Lyndon Harrison, 04/07/1996].
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