Travaux de la commission
Documents from 28 November 1996 to 10 December 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur les réseaux télématiques entre administrations pour les statistiques des échanges de biens entre États membres (EDICOM) [A4-0274/96, présenté par Astrid Lulling, 28/11/1996].
Rapport sur la présidence de l’IME [A4-0372/96, présenté par Karl von Wogau, 28/11/1996].
Rapport sur l'incidence des politiques monétaires sur l'économie réelle, l'inflation, les taux d'intérêt, la croissance et l'emploi dans le cadre de la troisième phase de l'UEM et sur la fonction économique des critères de convergence [A4-0374/96, présenté par Lyndon Harrison, 28/11/1996].
Rapport sur le rapport de l'Institut monétaire européen sur le passage à la monnaie unique [A4-0352/96, présenté par Karsten Friedrich Hoppenstedt, 28/11/1996].
Rapport sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de décision du Parlement européen et du Conseil portant adoption d'un programme d'action pour la douane dans la Communauté (Douane 2000) [A4-0390/96, présenté par Karl von Wogau, 10/12/1996].
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Textual