Rapports
Documents from 01 September 2003 to 29 January 2004Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l'Etat d'avancement du programme GALILEO (COM(2002) 518 - 2003/2041(INI)). [A5-0003/2004, présenté par Yves Piétrasanta, 13/01/2004]
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques sur la société de l'information (COM(2003) 509 – C5‑0401/2003 – 2003/0199(COD)). [A5-005/2004, présenté par Luis Berenguer Fuster, 15/01/2004]
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1734/94 relatif à la coopération financière et technique avec les territoires occupés (COM(2003) 523 – C5‑0403/2003 – 2003/0204(COD)). [A5-0002/2004, présenté par Luis Berenguer Fuster, 20/01/2004]
Proposition de résolution sur un plan d’action pour la mise en œuvre d’une politique spatiale européenne. [B5-0045/2004, présenté par Guido Bodrato, 20/01/2004]
Proposition de résolution sur l’avenir du secteur du textile et d’habillement dans l’Union européenne. [B5-0046/2004, présenté par Concepció Ferrer, 22/01/2004
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