Rapports

Documents from 23 September 1998 to 22 October 1998

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-316
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur le déclassement des centrales nucléaires et d’autres installations nucléaires [A4-0354/98, présenté par Giles Chichester, 02/10/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique. [A4-0350/98, présenté par Rolf Linkohr, 30/09/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme-cadre pluriannuel pour des actions dans le secteur de l'énergie et mesures connexes (1998-2002). [A4-0340/98, présenté par W.G. van Verlzen, 25/09/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme pluriannuel d'actions technologiques visant à la stimulation de l'utilisation propre et efficace des combustibles solides. [A4-0339/98, présenté par Gordon Adam, 25/09/1998]
sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie. [A4-0335/98, présenté par W. G. van Velzen, 25/09/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil approuvant les modifications des statuts de l'entreprise commune du Tore Commun Européen (Joint European Torus – JET). [A4-0311/98, présenté par Nuala Ahern, 07/09/1998]
Rapport concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en œuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne. [A4-0324/98, présenté par Pedro Marset Campos, 24/09/1998]

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly