Rapports
Documents from 23 September 1998 to 22 October 1998Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur le déclassement des centrales nucléaires et d’autres installations nucléaires [A4-0354/98, présenté par Giles Chichester, 02/10/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique. [A4-0350/98, présenté par Rolf Linkohr, 30/09/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme-cadre pluriannuel pour des actions dans le secteur de l'énergie et mesures connexes (1998-2002). [A4-0340/98, présenté par W.G. van Verlzen, 25/09/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme pluriannuel d'actions technologiques visant à la stimulation de l'utilisation propre et efficace des combustibles solides. [A4-0339/98, présenté par Gordon Adam, 25/09/1998]
sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie. [A4-0335/98, présenté par W. G. van Velzen, 25/09/1998]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil approuvant les modifications des statuts de l'entreprise commune du Tore Commun Européen (Joint European Torus – JET). [A4-0311/98, présenté par Nuala Ahern, 07/09/1998]
Rapport concernant la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision relative aux règles de participation des entreprises, des centres de recherche et des universités et aux règles de diffusion des résultats de la recherche pour la mise en œuvre du cinquième programme-cadre de la Communauté européenne. [A4-0324/98, présenté par Pedro Marset Campos, 24/09/1998]
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