Avis
Documents from 11 February 1997 to 13 January 1998Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Projet d’avis sur le premier rapport de la Commission de la cohésion économique et sociale. [Présenté par Pedro Marset Campos, 16/06/1997]
Projet d’avis sur les impôts, taxes et redevances environnementaux dans le marché unique (COM(97)0009 – C4-0179/97). [Présenté par Ulf Holm, 17/06/1997].
Projet d’avis sur la conclusion de l'accord-cadre de commerce et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Corée, d'autre part (COM(96)0141 - C4-0073/97). [Présenté par Alain Pompidou, 17/06/1997]
Projet d’avis sur le budget prévisionnel 1998 – Section III, présenté par Eryl Margaret McNally, 06/08/1997]
Projet d’avis sur la communication relative aux services d’intérêts généraux en Europe. [Présenté par Pedro Marset Campos]
Projet d’avis sur le document stratégique concernant la réduction des émissions de méthane. [Présentation par Ulrich Stockmann, 08/09/1997]
Projet d’avis sur le Plan d’Action pour un marché unique. [Présenté par Elly Plooij-van-Gorsel, 08/09/1997]
Projet d’avis sur le Traité d’Amsterdam. [Présenté par Nuala Ahern, 16/09/1997]
Projet d’avis sur le financement futur de l’Union européenne (Agenda 2000) et le rapport de Colom I Naval. [Présenté par Jutta Haug, 25/09/1997]
Projet d’avis à l’intention de la commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de défense, sur l’Agenda 2000 : pour une Union plus forte et plus large (COM(97) 2000 – C4-0373/97). [Présenté par Wim van Velzen, 25/09/1997].
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