Rapports
Documents from 12 June 1997 to 10 November 1997Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du Sud (COM(97)0119 - C4-0264/97 - 97/0112(CNS)). [A4-0268/97, présenté par Umberto Scapagnini, 08/09/1997]
Rapport sur la communication de la Commission : "Premier plan d'action pour l'innovation en Europe - l'innovation au service de la croissance et de l'emploi" (COM(96)0589 - C4-0624/96). [A4-0269/97, présenté par Christian Foldberg Rovsing, 08/09/1997]
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen "La dimension extérieure des réseaux transeuropéens d'énergie" (COM(97)0125 - C4-0167/97). [A4-0285/97, présenté par Gordon Adam, 26/09/1997]
Rapport sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de décision du Parlement européen et du Conseil portant deuxième adaptation de la décision n° 1110/94/CE relative au quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998). [A4-0322/97, présenté par Rolf Linkohr, 16/10/1997]
Rapport sur la communication de la Commission "Vue globale de la politique et des actions énergétiques" (COM(97)0167 - C4-0205/97). [A4-308/97, présenté par Umberto Scapagnini, 09/10/1997]
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au comité économique et social et au comité des régions sur la dimension énergétique du changement climatique (COM(97)0196 - C4-0232/97). [A4-0343/97, présenté par Rolf Linkohr, 04/11/1997]
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Textual