Rapports
Documents from 11 October 2001 to 14 November 2001Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur l'ouverture et la démocratie dans le commerce international. [A5-0331/2001, présenté par Harlem Désir, 11/10/2001]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration visant à aider à la réalisation de l'Espace européen de la recherche (COM(2001) 94 - C5-0087/2001 - 2001/0053(COD)). [A5-0355/2001, présenté par Gérard Caudron, 18/10/2001]
Rapport sur le Livre vert de la Commission intitulé "Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique" (COM(2000)769 – C5-0145/2001 – 2001/2071(COS)). [A5-0363/2001, présenté par Giles Bryan Chichester, 17/10/2001]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil établissant la position de la Communauté dans la Conférence Ministérielle, établie par l'Accord instituant l'Organisation Mondiale du Commerce, concernant l'adhésion de la République populaire de Chine à l'Organisation Mondiale du Commerce (COM(2001) 517 - C5-0487/2001 - 2001/0218(CNS)). [A5-0366/2001, présenté par Per Gahrton, 18/10/2001]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil établissant la position de la Communauté dans la Conférence Ministérielle, établie par l'Accord instituant l'Organisation Mondiale du Commerce, concernant l'adhésion du territoire douanier distinct du Taipei chinois (Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu) à l'Organisation Mondiale du Commerce (COM (2001) 518 - C5-0488/2001 - 2001/0216(CNS)). [A5-0367/2001, présenté par Per Gahrton, 18/10/2001]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration visant à aider à la réalisation de l'Espace européen de la recherche. [A5-0376/2001, présenté par Gérard Caudron, 14/11/2001]
Conditions of Access and Use
English, French
Textual