Rapports
Documents from 12 March 2003 to 03 June 2003Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur le rapport annuel du programme Meda 2000 (COM(2001) 806 - C5- 524/2002 - 2002/2235(INI)). [A5-0114/2003, présenté par Yves Piétrasanta, 01/04/2003]
Rapport sur les zones régionales de libre-échange et la stratégie commerciale de l'Union européenne. [A5-0115/2003, présenté par Erika Mann, 03/04/2003]
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la production de statistiques communautaires annuelles de l'acier pour les années de référence 2003-2009 (COM(2002) 584 – C5‑0509/2002 – 2002/0251(COD)). [A5-0121/2003, présenté par Carlos Westendorp y Cabeza, 23/04/2003
Proposition de résolution commune sur l’Agence spatiale européenne. [B5-0246/2003, B5-0250/2003, B5-0251/2003, B5-0259/2003, présenté par Guido Bodrato et Brigitte Langenhagen (PPE-DE), Eryl Margaret McNally et Gilles Savary (PSE), Elly PLooij-van Gorsel (ELDR), Yves Piétrasanta et Jan Dhaene (Verts/ALE), Sylviane Ainardi (GUE/NGL), 14/05/2003]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République du Chili (COM(2003) 82 – C5-0067/2003 – 2003/0035(CNS)). [A5-0161/2003, présenté par Carlos Westendorp y Cabeza, 20/05/2003]
Rapport sur la mise en œuvre de l'assistance macrofinancière aux pays tiers. [A5-0192/2003, présenté par Bastiaan Belder, 23/05/2003]
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Textual