Rapports
Documents from 20 November 2002 to 12 February 2003Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la communication de la Commission relative à l'impact de la e-Économie sur les entreprises européennes: analyse économique et implications politiques (COM(2001) 711 – C5‑0285/2002 – 2002/2145(COS)). [A5-0434/2002, présenté par Bashir Khanbhai, 04/12/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant l'adoption d'un programme pluriannuel (2003-2005) portant sur le suivi du plan d'action eEurope, la diffusion des bonnes pratiques et l'amélioration de la sécurité des réseaux et de l'information (MODINIS) (COM(2002) 425 – C5‑0425/2002 – 2002/0187(CNS)). [A5-0007/2003, présenté par Imelda Mary Read, 23/01/2003]
Rapport sur la communication de la Commission "eEurope 2005: une société de l'information pour tous" (Plan d'action à présenter en vue du Conseil européen de Séville des 21 et 22 juin 2002). [A5-0013/2003, présenté par Reino Paasilinna, 24/01/2003]
Rapport sur le déploiement intégral des communications mobiles de troisième génération. [A5-0016/2003, présenté par Danielle Auroi, 27/01/2003]
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