Rapports

Documents from 12 December 2000 to 10 February 2001

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-330
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la communication de la Commission sur l'état de la compétitivité de la filière bois et de ses industries dérivées dans l'UE. [A5-0384/2000, présenté par Esko Olavi Seppänen, 12/12/2000]
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil concernant la mise en œuvre de projets visant à promouvoir la coopération et les relations commerciales entre l'Union européenne et les pays industrialisés d'Amérique du Nord, d'Extrême-Orient et d'Australasie. [A5-0004/2001, présenté par Erika Mann, 10/01/2001]
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un programme communautaire d’étiquetage de produits énergétiquement efficaces pour les équipements de bureau et de communication. [A5-0006/2001, présenté par Eryl Margaret McNally, 11/01/2001]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil arrêtant la position de la Communauté au sein du conseil conjoint CE-Mexique en vue de l'adoption d'une décision portant mise en oeuvre des articles 6, 9, 12, paragraphe 2, point b) et 50 de l'accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération. [A5-0036/2001, présenté par Caroline Lucas, 30/01/2001]
Rapport sur la communication de la Commission « Réalisation de l’Espace européen de la recherche » : orientations pour les actions de l’Union dans le domaine de la recherche (2002-2006). [A5-0052/2001, présenté par Elly Plooij-van Gorsel, 07/02/2001]

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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