Avis
Documents from 16 March 1998 to 14 September 1998Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Projet d’avis sur la proposition et les propositions modifiées de directive du Conseil instituant un cadre pour l'action communautaire dans le domaine de l'eau (COM(97)0049 - C4-0192/97, COM(97)0614 - C4-0120/98 et COM(98)0076 - C4-0121/98 - 97/0067(SYN)). [Présenté par Juan de Dios Izquierdo Collado, 16/03/1998]
Projet d’avis sur l'accord sur les modalités de l'adhésion de la Communauté européenne de l'énergie atomique à l'Organisation pour le développement énergétique de la péninsule coréenne (KEDO) (C4-0483/97). [Présenté par Brinkhorst, 18/03/1998]
Projet d’avis sur la proposition de directive du Conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement [COM(96)0511 - C4-0191/97 - 96/0304(SYN). [Présenté par Maria Teresa Estevan Bolea, 30/04/1998]
Projet d’avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à l'introduction coordonnée des systèmes de télécommunications mobiles et sans fil (UMTS) dans la Communauté (COM(98)0058 - C4-0144/98 - 98/0051(COD)). [Présenté par Franco Malerba, 07/05/1998]
Projet d’avis sur la nouvelle procédure de co-décision après Amsterdam. [Présenté par van Velzen, 11/06/1998]
Projet d’avis sur la communication de la Commission: Livre vert sur la convergence des secteurs des télécommunications, des médias et des technologies de l'information, et les implications pour la réglementation (COM(97) 0623 - C4-0664/97). [Présenté par Elly Plooij-van Gorsel, 15/05/1998]
Projet d’avis sur la communication de la Commission sur une stratégie communautaire et un cadre de déploiement de la télématique routière en Europe et des propositions d'actions initiales (COM(97)0223 - C4-0239/97). [Présenté par Camison Asensio, 26/05/1998]
Projet d’avis sur le rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur l'état de la santé des femmes dans la Communauté européenne (COM(97)0224 - C4-0333/97). [Présenté par Ludivina Garcia Arias, 11/06/1998]
Projet d’avis sur le budget prévisionnel 1999. [Présenté par Markus Ferber, 29/06/4998]
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