Rapports

Documents from 29 September 2000 to 15 May 2001

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-332
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Projet de rapport sur la communication « Plan d’action visant à renforcer l’efficacité énergétique dans la Communauté européenne ». [A5-0054/01, présenté par Anders Wijkman, 15/01/2001]
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - L'organisation et la gestion de l'Internet - Enjeux internationaux et européens 1998-2000 (COM(2000)0202 - C5-0263/2000 - 2000/2140(COS)). [A5-0063/2001, présenté par Massimo Carraro, 19/02/2001]
Rapport contenant les recommandations du Parlement européen à la Commission sur les négociations conduites dans le cadre de l'OMC sur l'agenda incorporé. [A5-0076/2001, présenté par Konrad Schwaiger et Arlindo Cuna, 28/02/2001]
Rapport sur l’avenir du secteur de la biotechnologie. [A5-0080/2001, présenté par John Purvis, 28/02/2001]
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à l'adhésion de la Communauté européenne au règlement n° 13-H de la commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage. [A5-0085/2001, présenté par Marjo Tuulevi Matikainen-Kallström, 01/03/2001]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion au nom de la Communauté européenne d'un échange de lettres rendant compte de l'entente dégagée à propos de l'adhésion de la République de Corée aux principes de coopération internationale en matière d'activités de recherche et de développement dans le domaine des systèmes de fabrication intelligents entre la Communauté européenne et les Etats Unis d'Amérique, le Japon, l'Australie, le Canada et les pays AELE de Norvège et de Suisse. [A5-0107/2001, présenté par Glyn Ford, 23/03/2001]
Rapport sur la génération Internet à venir: nécessité d'une initiative de recherche UE. [A5-0116/2001, présenté par Malcolm Harbour, 02/04/2001]
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à l'adhésion de la Communauté européenne au règlement de la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies. [A5-0157/2001, A5-0158/2001, A5-0159/2001, A5-0160/2001, A5-0161/2001, présentés par Malcolm Harbour, 02/05/2001]

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Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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