Rapports

Documents from 04 February 2003 to 03 May 2003

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-350
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de la Communauté à un programme de recherche et de développement visant à développer des nouvelles interventions cliniques afin de lutter contre le VIH/SIDA, le paludisme et la tuberculose grâce à un partenariat à long terme entre l'Europe et les pays en développement, entrepris par plusieurs Etats membres et la Norvège (COM(2002) 474 - C5-0392/2002 - 2002/0211(COD)). [A5-0027/2003, présenté par Gérard Caudron, 04/02/2003]
Proposition de résolution commune sur les fermetures d’enterprises ayant bénéficié d’une aide financière de l’UE. [B5-0160/2003, B5-0165/2003, B5-0166/2003, B5-0168/2003, B5-0169/2003, présenté par Bartho Pronk et Rigina Bastos (PPE-DE), Carlos Lage, Manuel Antonio dos Santos et Stephen Hughes (PSE), Jean Lambert et Elisabeth Schroedter (Verts/ALE), Ilda Figueiredo, Sylviane Ainardi, Gérard Caudron et Laura Gonzalez Alvarez (GUE/NGL), José Ribeiro e Castro et Luis Queiro (UEN), 10/03/2003]
Rapport sur le Sixième rapport de la Commission au Conseil sur la situation de la construction navale dans le monde (COM(2002) 622 – 2003/2062(INI)). [A5-0130/2003, présenté par Jaime Valdivielso de Cué, 25/04/2003]
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil arrêtant un programme pluriannuel pour des actions dans le domaine de l'énergie: "Énergie intelligente – Europe" (2003‑2006) (15547/3/2002 – C5‑0037/2003 – 2002/0082(COD)). [A5-0131/2003, présenté par Eryl Margaret McNally, 25/04/2003]
Rapport sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/388/CEE en ce qui concerne les règles relatives au lieu de livraison du gaz et de l'électricité (COM(2002) 688 – C5‑0617/2002 – 2002/0286(CNS)). [A5-0139/2003, présenté par Bernhard Rapkay, 29/04/2003]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un accord visant à renouveler l'accord de coopération dans le domaine de la science et de la technologie entre la Communauté européenne et le gouvernement de la Fédération de Russie (COM(2003) 95 – C5‑0106/2003 – 2003/0041(CNS)). [A5-0155/2003, présenté par Carlos Westendorp y Cabeza, 06/05/2003]

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English, French

Type of Archival Materials

Textual

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