Rapports

Documents from 03 June 2002 to 24 October 2002

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-346
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Recommandation pour la deuxième lecture Alejo Vidal-Quadras Roca (A5-0297/2002) - Performance énergétique des bâtiments relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de directive du Parlement européen et du Conseil sur la performance énergétique des bâtiments. [A5-0297/2002, présenté par Alejo Vidal-Quadras Roca, 12/09/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil portant attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à la République fédérale de Yougoslavie (COM(2002) 436 – C5‑0401/2002 – 2002/0192(CNS)). [A5-0317/2002, présenté par Carlos Westendorp y Cabea, 03/10/2002]
Rapport sur sur la proposition de décision du Conseil portant attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à la Bosnie‑Herzégovine (COM(2002) 437 – C5‑0402/2002 – 2002/0193(CNS)). [A5-0318/2002, présenté par Carlos Westendorp y Cabea, 03/10/2002]
Rapport sur la communication de la Commission concernant les carburants de substitution pour les transports routiers et une série de mesures visant à promouvoir l’utilisation des biocarburants (COM(2001) 547 – C5‑0160/2002 – 2002/2068(COS)). [A5-0319/2002, présenté par Francesco Fiori, 02/10/2002]
Rapport sur le dix-neuvième rapport de la Commission au Parlement européen sur les activités antidumping et antisubventions de la Communauté, aperçu du suivi des affaires antidumping, antisubventions et de sauvegarde dans les pays tiers. [A5-0323/2002, présenté par Michel Hansenne, 03/10/2002
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 1254/96/CE établissant un ensemble d'orientations relatif aux réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie (COM(2001) 775 – C5‑0111/2002 – 2001/0311(COD)). [A5-0324/2002, présenté par Ward Beysen, 02/10/2002]

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English, French

Type of Archival Materials

Textual

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