Rapport sur l'état d'avancement de la recherche dans les pays candidats et les mesures nécessaires pour assurer leur participation intégrale au programme-cadre. [A5-0349/2002, présenté par Jürgen Zimmerling, 10/10/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil arrêtant un programme pluriannuel pour des actions dans le domaine de l'énergie: Programme "Énergie intelligente pour l'Europe" (2003‑2006) (COM(2002) 162 – C5‑0179/2002 – 2002/0082(COD)). [A5-0357/2002, présenté par Eryl Margaret McNally, 23/10/2002]
Rapport sur la communication de la Commission concernant les sciences du vivant et la biotechnologie – une stratégie pour l'Europe (COM(2002) 27 – C5‑0260/2002 – 2002/2123(COS)). [A5-0359/2002, présenté par Elisa Maria Damião, 23/10/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et l'Ukraine (COM(2002) 550 – C5‑0516/2002 – 2002/0243(CNS)). [A5-0412/2002, présenté par Carlos Westendorp y Cabeza, 29/11/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un protocole additionnel à l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République tchèque, d'autre part, en ce qui concerne une prorogation de la période prévue à l'article 8, paragraphe 4, du protocole n° 2 de l'accord européen (12684/2002 – C5‑0396/2002 – 2002/0213(CNS)). [A5-0413/2002, présenté par Carlos Westendorp y Cabeza, 29/11/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un protocole additionnel à l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Bulgarie, d'autre part, en ce qui concerne une prorogation de la période prévue à l'article 9, paragraphe 4, du protocole n° 2 de l'accord européen. [A5-0414/2002, présenté par Carlos Westendorp y Cabeza, 29/11/2002]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un protocole additionnel à l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Roumanie, d'autre part, en ce qui concerne une prorogation de la période prévue à l'article 9, paragraphe 4, du protocole n° 2 de l'accord européen. [A5-0415/2002, présenté par Carlos Westendorp y Cabeza, 29/11/2002]
Rapport sur le rapport de la Commission sur les Activités de recherche et développement technologique de l'Union européenne – Rapport annuel 2001 (COM(2001) 756 – C5‑0286/2002 – 2002/2146(COS)) et sur le rapport de la Commission sur le Rapport annuel du CCR 2001. (COM(2002) 306 – C5‑0507/2002 – 2002/2146(COS)). [A5-0428/2002, présenté par Yves Piétrasanta, 03/12/2002]

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