Rapports

Documents from 30 April 2001 to 13 September 2001

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-333
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la communication de la Commission sur l'approvisionnement pétrolier de l'Union européenne. [A5-0163/2001, présenté par Rolf Linkohr, 30/04/2001]
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les instruments de mesure (COM(2000) 566 - C5-0478/2000 - 2000/0233(COD)). [A5-0221/2001, présenté par Lisbeth Grönfeldt Bergman, 21/06/2001]
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la mise en œuvre du domaine Internet de premier niveau ".EU" (COM(2000) 827 - C5-0715/2000 - 2000/0328(COD)). [A5-0226/2001, présenté par Flesch]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne (COM(2000) 407 - C5-0449/2000 - 2000/0187(COD)). [A5-0232/2001, présenté par Angelika Niebler, 21/06/2001]
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'innovation dans une économie fondée sur la connaissance. [A5-0234/2001, présenté par Paul Rübig, 25/06/2001]
Recommandation sur la proposition de décision du Conseil relative à la position de la Communauté européenne sur le projet de règlement de la commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'homologation d'un module de coussin gonflable pour système de coussin gonflable de deuxième monte, d'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué et d'un système de coussin gonflable de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction. [A5-0289/2001, présentée par Malcolm Harbour, 29/08/2001]
Rapport sur la proposition modifiée de décision du Conseil fixant les lignes directrices techniques pluriannuelles pour le programme de recherche du "Fonds de recherche du charbon et de l'acier". [A5-0297/2001, présenté par Rolf Linkohr, 13/09/2001]
Recommandation pour la deuxième lecture sur la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil concernant un programme communautaire d'étiquetage relatif à l'efficacité énergétique des équipements de bureau. [A5-0298, présenté par Eryl Margaret McNally, 13/09/2001]

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly