Rapports
Documents from 08 September 1999 to 15 December 1999Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Proposition sans rapport sur l’adoption d’un programme de recherche complémentaire par le centre commun de recherche pour la Communauté européenne de l’énergie atomique. [C5-0286/99, présenté par Elly Plooij van Gorsel, 15/12/1999]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision 97/787/CE portant attribution d'une aide financière exceptionnelle à l'Arménie et à la Géorgie en vue de l'étendre au Tadjikistan. [A5-0093/1999, présenté par Gilles Savary, 07/12/1999]
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la fourniture d’une assistance en faveur de la réforme et du redressement de l’économie des nouveaux Etats indépendants et de la Mongolie. [A5-0081/1999, présenté par Jaime Valdivielso de Cué, 26/07/1999]
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues. [A5-0079/1999, présenté par Guido Bodrato, 25/11/1999]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil portant conclusion de l'accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et la République populaire de Chine. [A5-0049/1999, présenté par Per Gahrton, 26/10/1999]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord de coopération dans le domaine de la science et de la technologie entre la Communauté européenne et la Fédération de Russie. [A5-0048/1999, présenté par Godelieve Quisthoudt-Rowohl, 26/10/1999]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion de l’accord de coopération scientifique et technique entre la Communauté européenne et la République argentine. [A5-0047/1999, présenté par Rolf Linkohr, 26/10/1999]
Rapport pour renforcer l'intégration de la dimension environnementale dans la politique énergétique européenne. [A5-0039/99, présenté par Giles Chichester, 19/10/1999]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil portant attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à la Roumanie. [A5-0019/1999, présenté par Hans-Peter Martin, 29/09/1999]
Rapport sur la proposition de décision du Conseil portant attribution d'une aide macrofinancière supplémentaire à l'ancienne république yougoslave de Macédoine. [A5-0018/1999, présenté par Hans-Peter Martin, 29/09/1999]
macrofinancière supplémentaire à la Bulgarie. [A5-0017/1999, présenté par Hans-Peter Martin, 29/09/1999]
Rapport sur les conséquences de l’entrée en vigueur du traité d’Amsterdam sur les procédures législatives en cours au 1er mai 1999 dans le domaine de l’industrie, du commerce extérieur, de la recherche et de l’énergie. [A5-0008/1999, présenté par Westendorp y Cabeza, 08/09/1999]
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