Rapports
Documents from 24 September 1996 to 21 July 1997Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur le rapport intérimaire de la Commission des Communautés européennes au titre de l'article 8 de la décision du Conseil (94/78/CE, Euratom) établissant un programme pluriannuel de développement des statistiques communautaires sur la recherche, le développement et l'innovation. [A4-0383/96, présenté par Juan de Dios Izquierdo Collado, 20/11/1996]
Projet de rapport sur la proposition de décision du Conseil et de la Commission concernant la conclusion par les Communautés européennes du traité sur la Charte de l'Énergie et du protocole de la Charte de l'Énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes. [présenté par Matikainen-Kallström, 30/01/1997]
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil portant adoption d’un programme destiné à promouvoir la coopération internationale dans le secteur de l’énergie – Programme Synergy. [A4-0065/97, présenté par André Soulier, 28/02/1997]
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune du 27 janvier 1997, arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil portant deuxième adaptation de la décision 1110/94/CE relative au quatrième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (1994-1998). [A4-0084/97, présenté par Rolf Linkohr, 10/03/1997]
Rapport sur la communication de la Commission "Promouvoir la coopération avec les économies émergentes en matière de RDT". [A4-0066/97, présenté par Alain Pompidou, 14/03/1997]
Rapport sur l'accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et les États-Unis d'Amérique dans le domaine des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire. [A4-0074/97, présenté par Nuala Ahern, 19/03/1997]
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