Rapports

Documents from 22 December 1998 to 11 March 1999

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-319
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la proposition de décision du Conseil arrêtant un programme-cadre pluriannuel pour la promotion des sources d'énergie renouvelables dans la Communauté (1998-2002) (COM(97)0550 - C4-0071/98 - 97/0370(SYN)). [A4-0085/99, présenté par Carlos Robles Piquer, 25/02/1999]
Rapport sur la communication de la Commission "L'efficacité énergétique dans la Communauté européenne - Vers une stratégie d'utilisation rationnelle de l'énergie" (COM(98)0246 - C4-0316/98). [A4-0086/99, présenté par Ulrich Stockmann, 25/02/1999]
Rapport sur la proposition du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 1254/96/CE établissant un ensemble d'orientations relatif aux réseaux transeuropéens dans le secteur de l'énergie (COM(98)0542 - C4-0556/98 - 98/0284(COD)). [A4-0087/99, présenté par Gordon Adam, 25/02/1999]
Rapport sur la communication de la Commission concernant les actions dans le secteur nucléaire en faveur des pays candidats d’Europe centrale et orientale et des nouveaux États indépendants (COM(98)0134 - C4-0314/98). [A4-0088/99, présenté par Gordon Adam, 25/02/1999]
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la recherche scientifique et technologique: un élément stratégique pour la coopération de l'Union européenne avec les pays en développement (COM(97)0174 - C4-0207/97). [A4-0089/99, présenté par Jup Weber, 25/02/1999]

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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