Session du 16 au 20 Janvier 1989

Documents from 16 January 1989 to 20 January 1989

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE2-17408
Original Reference Code
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19890116
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbaux des séances des 16, 17, 18, 19, 20 janvier 1989.
Décision relative à la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Nino Pisoni.
Résolution sur la situation politique en Amérique du Sud.
Résolution sur l'importance de l'Europe du Nord pour la sécurité européenne.
Résolutions sur la lutte contre la drogue.
Résolution relative à la cohésion économique et sociale dans la Communauté.
Résolution sur les droits de l'homme dans le monde et la politique communautaire en matière de droits de l'homme en 1987-1988.
Résolution sur la commémoration en 1989 du bicentenaire de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Résolution sur l'investiture de la nouvelle Commission et les déclarations de son Président.
Décision sur la modification de la directive 78/1015/CEE relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles.
Décision sur le programme pluriannuel de recherche et de développement technologique dans le domaine agro-industriel, basé sur les biotechnologies "Eclair" (European Linkage of agriculture and Industry through Research).
Décision relative au plan européen de stimulation de coopérations et d'échanges de chercheurs en sciences économiques.
Projet de résolution législative sur un programme spécifique pluriannuel de recherche et de développement de systèmes experts en statistique (DOSES).
Résolution sur les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.
Résolution sur les cosmétiques.
Résolution sur le programme de recherche et de développement dans le domaine des sciences et des technologies de l'alimentation (FLAIR, Food-Linked Agro-Industrial Research).
Résolution sur le siège des institutions et le lieu de travail principal du Parlement européen.
Résolution sur l'indépendance des Etats baltes.
Résolution sur la répression en Arménie soviétique.
Résolution sur la prolifération d'armes chimiques.
Résolution sur les otages belges au Liban.
Résolution sur la détention en Iran d'Annie Esbert.
Résolution sur la Tchécoslovaquie.
Résolution sur les droits de l'homme en Bulgarie.
Résolution sur la situation des onze syndicalistes détenus au Nicaragua et de l'économiste Mario Alegria Castillo.
Résolution sur les violations des droits de l'homme au Guatemala et les menaces de mort qui pèsent sur M. Amilcar Mendez.
Résolution sur la détention de dirigeants du parti communiste chilien et la saisie des documents et archives du Vicariat de la solidarité.
Résolution sur le sort des Boat People à Hong Kong.
Résolution sur l'assassinat de Francisco Mendes.
Résolution sur la situation au Cambodge.
Résolution sur l'assassinat de 270 personnes dans l'explosion du Boeing de la Pan Am "Maid of the Seas", dit attentat de Lockerbie.
Résolution sur le désastre aérien dans le Leicestershire le 8 janvier 1989.
Résolution sur la sécurité des transports aériens.
Résolution sur les problèmes concernant la gestion budgétaire et administrative du Fonds social européen au cours de la période 1981-1987.
Résolution sur le contrôle de l'utilisation des crédits destinés à la politique d'information des institutions.
Résolution sur la gestion des fonds de contrepartie en matière d'aide alimentaire.
Résolution sur les raisons des retards d'exécution de l'aide alimentaire.
Résolution sur les résultats des travaux de l'Assemblée paritaire ACP-CEE réunie à Lomé (Togo) et à Madrid en 1988.
Résolution sur les négociations avec les Etats-Unis relatives au contenieux "hormones".
Résolution sur le bilan et les perspectives de l'Europe bleue.
Résolution sur la pêche artisanale.
Résolution sur l'industrie de transformation des produits de la pêche.
Résolution sur la pêche à la langoustine dans la Communauté européenne.
Résolution sur les ressources halieutiques dans l'Atlantique Sud-Ouest.
Résolution sur la formation professionnelle de certains conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangeureuses par route.
Résolution sur la modification de la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers.
Résolution sur la profondeur des rainures des pneumatiques de certains catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques.
Résolution sur les relations économiques et commerciales entre la CEE et les pays méditerranées après l'élargissement de la Communauté.

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

Type of Archival Materials

Textual

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