Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17, 18 novembre 1988.
Décision sur la composition de la Commission parlementaire mixte CEE-Turquie.
Résolutions sur les transports sur route.
Résolution sur un règlement relatif à l'assainissement structurel dans la navigation intérieure.
Résolution sur les aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable.
Résolution sur un programme d'action dans le domaine de l'infrastructure en vue de la réalisation du marché intégré des transports de 1992.
Résolution sur les relations de la communauté avec certains pays tiers dans le domaine des transports.
Résolution sur une politique portuaire européenne.
Résolution sur les perspectives de coopération en matière de politique de sécurité dans le cadre de la coopération politique européenne à la suite de l'entrée en vigueur de l'Acte unique européen.
Résolution sur la situation économique et la fixation des orientations de politique économique pour 1989.
Décision sur les tracteurs agricoles ou forestiers à roues.
Décision sur les dispositions applicables aux marchandises introduites dans le territoire douanier de la Communauté.
Décision sur la dette douanière.
Décision sur les produits de construction.
Décision sur le prix des médicaments à usage humain et à leur couverture dans le cadre des systèmes nationaux d'assurance maladie.
Décision sur la suppression de certaines formalités à la sortie lors du franchissement des frontières intérieures de la Communauté.
Proposition législative concernatn les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention de charges lourdes comportant des risques lombaires pour les travailleurs.
Résolution sur le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines.
Résolution sur un programme spécifique de diffusion et d'utilisation des résultats de la recherche en science et en technologie.
Résolution sur un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'énergie.
Résolution sur un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés.
Résolution sur le sort des prisonniers politiques au Nicaragua.
Résolution sur la répression brutale en Algérie.
Résolution sur le meurtre massif des Kurdes.
Résolution sur un meurtre commis en Afrique du Sud.
Résolution sur l'interdiction du Weekly Mail.
Résolution sur le règlement s'appliquant aux prisonniers politiques en Turquie.
Résolution sur l'arrestation et la comparution en justice d'observateurs étrangers au procès des membres de l'organisation Dev-Yol en Turquie.
Résolution sur des mesures d'urgence en faveur de la province de Savone.
Résolution sur les dégâts occasionnés par le cyclone Joan au Costa Rica et au nicaragua.
Résolution sur les séismes en Grèce.
Résolution sur les inondations catastrophiques sur le littoral espagnol; notamment en Catalogne, dans les régions de Valence et de Murcie et à Malaga.
Résolution sur les importants dégâts occasionnés par les inondations survenues à Crok en octobre 1988 et la nécessité d'un concours du Fonds des catastrophes.
Résolution sur le projet du gouvernement fédéral allemand d'introduire une taxe routière sur les poids lourds.
Résolution sur la coordination entre les différends Fonds structurels et avec la Banque européenne d'investissement.
Résolution sur le Fonds européen de développement régional.
Résolution sur le FEOGA.
Résolution sur le Fonds social européen.
Résolutions sur le Conseil européen de Rhodes.
Résolutions sur l'espace social européen.
Résolution sur un soutien financier exceptionnel en faveur de la Grèce dans le domaine social.
Résolution sur la politique régionale communautaire et le rôle des régions.
Résolution sur la coopération entre l'Université et l'entreprise en matière de formation dans le domaine des technologies et de l'ouverture du projet COMETT II aux pays de l'AELE, et à une coopération avec les organismes internationaux.
Résolution sur le programme MEDIA et l'Année européenne du cinéma et de la télévision.
Résolution sur un programme d'action pour 1990, Année européenne du Tourisme.
Résolution sur la fixation du schéma des préférences tarifaires généralisées de la Communauté pour 1989.
Résolution sur l'état d'avancement des négociations commerciales multilatérales dans le cadre de l'Uruguay Round du GATT.
Résolution sur les relations économiques et commerciales entre la Communauté européenne et le Pacte Andin.

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Textual