Session du 12 au 16 septembre 1988

Documents from 12 September 1988 to 16 September 1988

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE2-17403
Original Reference Code
PE2 AP PV/SEANCE SEAN-19880912
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15, 16 septembre 1988.
Résolution sur une harmonisation européenne des questions d'éthique médicale.
Résolutions sur "l'Europe des citoyens".
Résolution sur un programme de développement en faveur des régions frontalières entre le Portugal et l'Espagne.
Résolution sur l'impact régional de la construction d'un tunnel sous la Manche et d'un ouvrage traversant le détroit de Messine.
Résolution sur la politique européenne du charbon.
Résolution sur la promotion des transports par pipelines dans la communauté européenne.
Résolution sur la drapeau européen.
Résolution sur la décision arrêtant des programmes spécifiques de recherche à exécuter par le Centre commun de recherche pour la CEE.
Avis conforme du protocole annexé à l'accord d'assocaition entre la CEE et al république turque suite à l'adhésion de la République hellénique à la Commuanuté.
Résolution sur un programme pluriannuel de recherche et de développement technologique dans le domaine agro-industriel, basé sur les biotechnologies (ECLAIR).
Résolution sur une directive du conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique.
Résolution sur la directive 76/116/CEE en ce qui concerne le calcium, le magnésium, le sodium et le soufre dans les engrais.
Résolution sur la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certains substances et préparations dangereuses et à une modification de cette directive.
Résolution sur le niveau sonore admissible et sur le dispositif d'échappement des motocycles;
Résolution sur la pollution de l'air par les gaz provenent des moteurs équipant les véhicules à moteur.
Résolution sur l'aide à la reconstruction de la zone du Chiado à Lisbonne.
Résolution sur la mort des phoques et la pollution en mer du Nord et en mer Baltique.
Résolution sur le phénomène d'eutrophisation de l'Adriatique.
Résolution sur le Bangladesh.
Résolution sur la situation désastreuse au Soudan.
Résolution sur les massacres au Burundi.
Résolution sur la persécution des catholiques ukrainiens en Union soviétique.
Résolution sur George Samoilovich.
Résolution sur l'expulsion d'URSS de Paruir Airikan.
Résolution sur l'internement prolongé de M. Enn Tarto, estonien, dans un camp de travail.
Résolution sur la situation au Nicaragua et l'arrestation de 92 manifestants de l'Alliance d'opposition "Coordinadora democratica nicaraguense".
Résolution sur la situation au Salvador et l'assassinat de Jürg Weis et de ses accompagnateurs.
Résolution sur le trafic d'enfants en Amérique centrale.
Résolution sur Nelson Mandela.
Résolution sur une catastrophe survenue sur l'aérodrome de Ramstein.
Résolution sur le cessez-le-feu entre l'Iran et l'Irak.
Résolution sur l'offensive irakienne contre les Kurdes.
Résolution sur la situation en Pologne.
Résolution sur la relance de l'association CEE-Turquie.
Résolution sur les relations entre l'instabilité monétaire et les échanges commerciaux.
Résolution sur les relations politiques entre la Communauté européenne et l'Union soviétique.
Résolution sur Malte et ses relations avec la Communauté européenne.
Résolution sur le Timor oriental.
Déclaration écrite sur le piège à mâchoires d'acier.
Déclaration écrite sur le droit des citoyens des pays membres des Communautés européennes d'être candidats aux élections du Parlement européen dans tout et chacun des pays membres.
Résolution sur la facilitation des transports routiers.
Résolution sur un projet pilote de télédétection appliquée aux statistiques agricoles.
Résolution sur l'utilisation d'hormones dans la production de viande.
Résolution sur la situation politique au Sri Lanka.
Résolution sur la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes dans les régimes légaux et professionnel de sécurité sociale.
Résolution sur l'application des directives, résolutions et recommandations du Conseil concernant les femmes.
Résolution sur les femmes dans les centres de décision.
Résolution sur la femme et la recherche.
Résolution sur la lutte contre la pauvreté dans la Communauté européenne.
Résolution sur l'année de l'Environnement.
Résolution sur le phoque moine.
Résolution sur la protection des tortues marines.
Résolution sur la création d'un centre de culture et de la civilisation européennes.
Résolution sur la contribution de l'Europe à l'année olympique 1992.

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

Type of Archival Materials

Textual

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