Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15, 16 mai 1986.
Décision relative à une première demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Giuseppe Amadei.
Décision relative à une deuxième demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Giuseppe Amadei.
Décision relative à la demande de suspension des poursuites engagées contre Mme Simons et M. Walter, introduite par M. Rogalla.
Résolution sur un programme d'action des Communautés européennes en matière de prévention du cancer.
Résolution sur une charte européenne des enfants hospitalisés.
Résolution sur un programme communautaire à moyen terme sur l'égalité des chances pour les femmes.
Résolution sur une action communautaire visant à améliorer la situation des personnes âgées dans les Etats membres de la Communauté.
Résolutions sur les résultats du Sommet de Tokyo en matière de coopération économique.
Résolution sur le volet du Sommet de Tokyo relatif à la coopération monétaire internationale et à la lutte contre le terrorisme.
Déclaration écrite concernant la situation de Jan Hayek, fils de Jiri Hayek.
Déclaration écrite relative au conflit en Iran.
Résolutions sur Tchernobyl.
Résolution sur un projet de défense stratégique européenne.
Résolution sur l'état prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour l'exercice 1987.
Résolution sur un projet de recommandation du Conseil du memorandum relatif à l'emploi des handicapés dans la Communauté européenne.
Résolution sur concernant la mobilité des étudiants (ERASMUS).
Résolution sur la TVA et la République de Grèce.
Résolution sur le gel des oliveraies.
Résolution sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche.
Résolution sur la politique structurelle dans le domaine de la pêche.
Résolution sur l'ouverture d'un quota exceptionnel d'importation de viandes bovines pour 1986.
Résolution sur la télévision par satellite.

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian

Textual