Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11, 12, 13 septembre 1985.
Recommandation du Conseil concernant la sécurité des hôtels existants contre les risques d'incendie.
Résolution sur la fréquence inhabituelle des cancers à proximité de l'usine de retraitement de Sellafield (Grande-Bretagne).
Résolution sur le transport aérien.
Résolution sur la ratification des traités relatifs à l'adhésion du Portugal et de l'Espagne.
Résolution sur l'arrestation au Zaïre et le procès de M. Ronald Van den Bogaert, agent temporaire des Communautés européennes, fonctionnaire du groupe socialiste du Parlement européen.
Résolutions sur des initiatives visant à sauvegarder le traité de non-prolifération des armements nucléaires.
Résolution sur l'évolution démocratique au Chili.
Résolution sur l'anniversaire du coup d'Etat militaire du 11 septembre 1973 au Chili.
Résolution sur la situation de Yuri Badzyo, détenu dans un camp de travail en URSS.
Résolutions sur le sort des prisonniers en Indonésie.
Résolution sur le sort de M. Kaufmann et des autres otages détenus au Liban.
Résolution sur l'enlèvement et la disparition du Père Rudi Romano.
Résolution sur le sort de Benazir Bhutto.
Résolution sur l'attentat contre le navire de Greenpeace "Rainbow Warrior".
Résolution sur les transports aériens et ferroviaires.
Résolution sur les intempéries en Irlande.
Résolutions sur les incendies de forêt dans la Communauté.
Résolution sur la catastrophe de Stava di Tesero dans le Val di Fiemme (Trentin).
Résolution sur l'arrêt de la Cour de justice relatif à la politique commune des transports et les orientations de cette politique.
Résolution sur la Convention révisée pour la navigation du Rhin.
Résolution sur l'allègement de la TVA en faveur des agriculteurs allemands.
Résolutions sur l'initiative de la Communauté dans le cadre des Nations unies.
Résolution sur les évènements survenus dans la partie nord de Chypre occupée par les Turcs.
Résolutions sur la lutte contre la toxicomanie.
Résolution sur les économies d'énergie et les alternatives aux hydrocarbures.
Résolution sur un régime de mesures d'encouragement régionales pour le développement des régions défavorisées de la communauté européenne.
Résolution sur la pêche en Espagne.

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Textual