Procès-verbaux des séances des 7, 8, 9, 10, 11 octobre 1985.
Résolution sur la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Roberto Cicciomessere.
Renvoi du rapport Nordmann.
Résolution sur sur un régime de soutien communautaire aux coproductions cinématographiques et télévisuelles de fiction.
Résolutions sur la réponse de l'Europe au défi technologique moderne.
Résolution sur l'utilisation d'écus par des tiers détenteurs.
Résolution sur la mise en oeuvre d'un espace européen de la recherche.
Résolution sur les écarts de développement technologique entre les Etats membres de la Communauté européenne.
Résolution sur le rôle et l'utilisation des nouvelles technologies avancées dans le domaine des transports.
Résolution sur les systèmes de ressources propres et le financement des programmes complémentaires de recherche.
Résolution sur les aspects sociaux du changement technologique.
Résolutions sur le séisme à Mexico.
Résolution sur les relations commerciales CEE/Etats-Unis.
Résolution sur l'initiative du Président des Etats-Unis d'inviter les sept principaux pays industrialisés en vue de préparer le sommet de Genève.
Résolution sur la proposition de règlement du Conseil sur la cessation de fonctions de fonctionnaires.
Résolution sur la stabilité monétaire.
Résolution sur la rencontre de New York entre plusieurs ministres des Finances.
Résolution sur la conférence intergouvernementale.
Résolution sur la situation au Liban.
Résolution sur l'enlèvement d'Ines Duarte Duran, fille du président de la République du Salvador.
Résolution sur la coopération avec les Etats du Golfe et la liberté de religion.
Résolution sur la situation du détenu chilien Pedro Fernandez Lembach.
Résolution sur la CSCE et la liberté de la presse.
Résolution sur le raid israélien en Tunisie.
Résolution sur la crise de l'agriculture en Ecosse et au nord de l'Europe.
Résolution sur la sécheresse en France et en Italie.
Résolution sur les incendies de forêt au Portugal.
Résolutions sur un marché commun de radiodiffusion, par satellite et par câble.
Résolution sur les conséquences des nouvelles technologies sur l'emploi des femmes.
Résolution sur un programme de travail relatif aux nouvelles technologies de l'information et aux systèmes scolaires dans la Communauté européenne.
Résolution sur la création d'un Office parlementaire européen d'évaluation des choix scientifiques et techniques.
Résolution sur l'application du régime des quotas laitiers.
Résolution sur l'utilisation d"émetteurs de brouillage en Europe.
Résolution sur l'interdiction de certaines substances à effet hormonal et des substances à effet thyréostatique.

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian

Textual