Rapports

Documents from 11 February 1998 to 10 March 1999

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-390
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions relative au renforcement de projets du réseau transeuropéen de transport par des partenariats entre le secteur public et le secteur privé (COM(97)0453 - C4-0020/98). [A4-0372/98, présenté par Danesin, 27/10/1998]
Rapport sur le Livre vert de la Commission relatif aux ports et aux infrastructures maritimes (COM(97)0678 - C4-0022/98). [A4-0375/98, présenté par Georg Jarzembowski, 28/10/1998]
Rapport sur la communication de la Commission "Vers un réseau transeuropéen de positionnement et de navigation", comprenant "une stratégie européenne pour un système mondial de navigation par satellites (GNSS)". [A4-0413/98, présenté par Brigitte Langenhagen, 10/11/1998]
Rapport sur la proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport de marchandises dangereuses par bateaux de navigation intérieure. [A4-0435/98, présenté par Hugh R. McMahon, 25/11/1998]
Communication du Conseil sur la cohésion et les transports. [COM(1998) 806 final, 14/01/1999]
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions intitulée "Intermodalité et transport intermodal de marchandises dans l'Union européenne: Une logique de systèmes pour le transport de marchandises - Stratégies et actions visant à promouvoir l'efficacité, les services et le développement durable". [A4-0011/99, présenté par Ulrich Stockmann, 21/01/1999]
Rapport sur la proposition de directive du Conseil sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation et les résidus de cargaison. [A4-0023/99, présenté par Joost Lagendijk, 22/01/1999]
Rapport sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 1692/96/CE en ce qui concerne les ports maritimes, les ports de navigation intérieure et les terminaux intermodaux, ainsi que le projet n° 8 à l'annexe III. [A4-0074/99, présenté par Wilhelm Ernst Piecyk, 19/02/1999]
Rapport I. proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3577/92, du 7 décembre 1992, concernant l'application du principe de la libre circulation des services aux transports maritimes à l'intérieur des États membres (cabotage maritime),
II. proposition de directive du Conseil relative aux conditions requises en ce qui concerne les équipages des navires assurant des services réguliers de transport de passagers et de transport par transbordeur entre les États membres. [A4-0075/99, présenté par Anne McIntosh, 24/02/1999]

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Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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