Tourisme
Documents from 23 November 1994 to 02 October 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur le rapport de la Commission concernant les actions communautaires affectant le tourisme. [A4-0080/94, présenté par Carmen Díez de Rivera Icaza, 23/11/1994]
Proposition de résolution sur la création d’instituts pour le développement du tourisme européen. [B4-0447/94, présenté par Eolo Parodi et Ligabue, 19/12/1994]
Proposition de directive sur la collecte de données statistiques dans le domaine du tourisme. [COM(94) 582 final, présenté par la commission, 04/01/1995]
Rapport sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur les actions communautaires affectant le tourisme. [A4-0297/96, présenté par Eolo Parodi, 02/10/1996]
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English, French
Textual