Transport maritime
Documents from 07 February 2001 to 20 November 2003Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et à la sortie des ports communautaires (COM(2001) 46 – C5-0051/2001 – 2001/0026(COD)). [A5-0327/2001, présenté par Ari Vanaten, 25/10/2001];
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux prescriptions spécifiques de stabilité applicables aux navires rouliers à passagers (COM(2002) 158 – C5‑0144/2002 – 2002/0074(COD)). [A5-0339/2002, présenté par Bernard Poignant, 09/10/2002];
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 98/18/CE du Conseil du 17 mars 1998 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (2002/0075(COD)). [A5-0348/2002, présenté par Carlos Ripolli i Martinez Bedoya, 09/10/2002];
Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 417/2002 relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque, et abrogeant le règlement (CE) n° 2978/94 du Conseil (2002/0310(COD)). [A5-0144/2003, présenté par Wilhelm Ernst Piecyk, 02/05/2003];
Rapport sur l'accès au marché des services portuaires [A5-0354/2001, A5-0050/2003, A5-0364/2003, présentés par Georg Jarzembowski, les 14/11/2001; 11/03/2003; 20/11/2003].
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Textual