Rapports

Documents from 03 December 1990 to 08 July 1991

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-368
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur les relations entre la Communauté européenne et les Etats membres de l’AELE dans le domaine des transports. [A3-0344/90, présenté par Günter Lüttge, 03/12/1990]
Projet de rapport sur les relations entre la Communauté européenne et les Etats d’Europe centrale et de l’est dans le domaine des transports. [présenté par Georgios Anastassopoulos, 12/12/1990]
Rapport sur la proposition de la Commission au Conseil concernant une directive modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers. [A3-0154/91, présenté par Doménec Romera I Alcazar, 30/05/1991]
Rapport sur la politique du tourisme de la Communauté. [A3-0155/91/B, présenté par : Arthur da Cunha Oliveira ; Martin Holzfuss ; Nicolas Estgen ; Andrea Raggio ; Virgilio Pereira , Pierre Ceyrac ; Alman Metten, 30/05/1991]
Rapport sur la navigation intérieure. [A3-0160/91, présenté par Leen van der Waal, 03/06/1994]
Rapport sur la modification à la proposition de la Commission au Conseil relative à une directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au port obligatoire de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 3,5 tonnes. [A3-0191/91, présenté par Patrick Joseph Lalor, 28/06/1991]
Rapport sur la politique communautaire en matière d’infrastructures de transport. [A3-0161/91, présenté par Domenec Romear I Alcazar, 04/06/1994]
Rapport sur les transports combinés dans la CEE. [A3-0178/91, présenté par Giacomo Porrazzini, 21/06/1991]

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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