Travaux de la commission
Documents from 16 October 2001 to 13 November 2001Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Projet d’avis sur le Livre Blanc de la Commission européenne relatif à la « gouvernance européenne » [PE 307.434, présenté par Karl von Wogau, 16/10/2001].
Rapport sur la proposition de directive du Conseil en ce qui concerne la structure et les taux des droits d'accise appliqués sur les produits du tabac [A5-0352/2001, présenté par Giorgios Katiforis, 16 octobre 2001]
Rapport sur le système monétaire international - Comment le faire fonctionner mieux et éviter des crises futures [A5-0302/01, présenté par Robert Goebbels, 23/10/2001].
Recommandation pour la deuxième lecture relative à la position commune arrêtée par le Conseil en vue de l’adoption de la directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 85/611/CEE portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), en ce qui concerne les placements des OPCVM [A5-0324/01, présenté par Olle Schmidt, 23/10/2001].
Rapport sur la communication de la Commission sur « Les services d'intérêt général en Europe » [A5-0361/01, présenté par Werner Langen, 13/11/2001].
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Textual