Procès-verbaux des séances des 16, 17, 18, 19 et 20 janvier 1984.
Résolution sur la nécessité d'instaurer un nouveau régime de retraite agricole. Communication de la commission du règlement et des pétitions sur les délibérations de la commission concernant les pétitions qui lui ont été envoyées et les suites données par le Conseil ou la Commission à certaines pétitions pour le second semestre de 1983.
Débat, vote et résolution sur la situation de la femme en Europe. Vote et résolution sur le règlement portant organisation commune du riz. Vote et résolution sur les produits transformés à base de fruits et légumes.
Demande de levée de l'immunité d'un député (Luciana Castellina). Débat, vote et résolution sur la nécessité de mesures communautaires en matière de stockage définitif des déchets radioactifs. Débat sur le soutien financier communautaire en faveur des industries productrices de combustibles solides. Débat, vote et résolution sur la communication sur l'énergie et la recherche énergétique. Déclaration du Conseil sur la présidence française.
Résolution sur la conférence de Stockholm. Résolution sur les attaques et vols de camions de marchandises dans la Communauté. Résolution sur les risques de blocage de la Communauté après l'échec du Sommet d'Athènes. Résolution sur l'industrie européenne de l'Airbus. Résolution sur les attaques de l'Afrique du Sud contre l'Angola. Résolution sur le conflit entre l'Iran et l'Irak. Résolution sur l'otracisme dont est victime le parti nationaliste maltais. Résolution sur l'arrestation de leaders de l'opposition au Chili. Résolutions sur les catastrophes naturelles (Strath Conon, Guinée). Débat, vote et résolution sur le Comité paritaire et de l'Assemblée consultative ACP-CEE. Débat sur l'association de l'Agence internationale de développement. Débat, vote et résolution sur l'efficacité et options du financement communautaire de la recherche et de l'industrie. Débat, vote et résolution sur la charte européenne du patient. Débat, vote et résolution sur la lutte contre les pluies acides. Vote et résolution sur l'Association internationale de développement (AID). Débat, vote et résolution sur un programme pluriannuel de recherche et de formation dans le domaine de la radioprotection. Débat, vote et résolution sur un deuxième programme d'action en matière de sécurité et de santé sur le lieu de travail. Débat, vote et résolution sur la protection des travailleurs contre l'exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques. Débat, vote et résolution sur la pollution de la mer du Nord. Débat, vote et résolution sur la sécurité des touristes et des autres voyageurs.
Résolution sur un programme communautaire d'urgence de recherche sur le SIDA et de lutte contre cette maladie. Vote et résolution sur les contrôles des marchandises aux frontières et sur le régime du perfectionnement passif. Vote et résolution sur les fermetures de sécurité pour les enfants. Résolution sur la sixième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement. Résolution sur les classements de marchandises dans la nomenclature douanière. Résolution sur les discriminations de transmission de la nationalité. Résolution sur la crise dans l'industrie du tannage. Résolution sur le programme international pour le développement et la communication.

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian

Textual