Session du 12 au 16 janvier 1981

Documents from 12 January 1981 to 16 January 1981

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE1-18260
Original Reference Code
PE1 AP PV/Séance SEAN-19810112
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbaux des séances des 12, 13, 14, 15 et 16 janvier 1981.
Accueil des membres grecs. Budget supplémentaire numéro 2 pour 1980 et budget général des Communautés pour 1981. Présentation de la nouvelle Commission des Communautés européennes. Vote et résolution sur le lieu de réunion du Parlement.
Débat, vote et résolution sur la décharge sur l'exécution du budget de 1977 et de 1978. Débat, vote et résolution sur l'industrie automobile européenne.
Débat, vote et résolution sur la directive concernant les aides à la construction navale. Débat, vote et résolution sur la prévention de la pollution de la mer. Déclaration et débat du Conseil sur le programme de la présidence néerlandaise. Débat sur les ressources propres de la Communauté.
Résolution relative à la composition des commissions parlementaires. Débat, vote et résolution sur la décentralisation de la production d'énergie. Débat, vote et résolution sur le programme de recherche et de développement en matière d'environnement. Débat, vote et résolution sur les directives concernant les teneurs maximales de pesticides. Candidatures grecques aux commissions parlementaires. Débat, vote et résolution sur la récupération et la réutilisation des vieux papiers et cartons. Débat, vote et résolution sur les droits de l'homme en Uruguay. Débat, vote et résolution sur les règlements concernant le sucre et l'isoglucose. Débat, vote et résolution sur l'accord-cadre de coopération entre la CEE et le Brésil. Débat, vote et résolution sur la politique d'information de la Communauté.
Débat et vote sur le règlement concernant le secteur des céréales. Débat, vote et résolution sur la politique de la pêche de la Communauté. Débat, vote et résolution sur la ''fusion'' de la Libye et du Tchad. Débat, vote et résolution sur la situation sociale des travailleurs du secteur culturel. Formation en alternance des jeunes dans la Communauté.

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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