Session du 16 au 20 juin 1980
Documents from 16 June 1980 to 20 June 1980Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbaux des séances des 16, 17, 18, 19 et 20 juin 1980.
Composition des commissions.
Débat, vote et résolution sur la convention relative à la conservation de la vie sauvage de l'Europe. Débat, vote et résolution sur les rejets d'aldrine, de dieldrine, d'endrine et de mercure dans le milieu aquatique. Débat, vote et résolution sur la sécurité sociale pour les travailleurs salariés qui se déplacent dans la Communauté. Débat, vote et résolution sur la condition féminine dans la Communauté. Débat, vote et résolution sur les risques d'accidents de certaines activités industrielles.
Déclarations du Conseil et de la Commission sur le Conseil européen des 12 et 13 juin (bilan d'activité de la présidence italienne). Election d'un nouveau président du groupe communiste et apparentés (Guido Fanti).
Débat, vote et résolution sur la situation en Centrafrique. Débat, vote et résolution sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses. Débat, vote et résolution sur l'organisation commune des marché dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes. Débat, vote et résolution sur l'organisation commune du marché viti-vinicole. Résolution sur les douzièmes provisoires supplémentaires pour le Parlement. Débat, vote et résolution sur l'organisation du secteur de la pêche. Communication concernant le rapport LUSTER sur le règlement. Débat, vote et résolution sur l'aide aux producteurs de houblon pour 1979. Débat, vote et résolution sur la peste porcine. Débat, vote et résolution sur la prime à la naissance des veaux et à l'abattage de certains gros bovins. Débat, vote et résolution sur les contingents tarifaires communautaires de génisses, taureaux et vaches.
Débat, vote et résolution sur la prochaine réunion du Conseil des ministres de l'éducation. Débat, vote et résolution sur les droits politiques du peuple d'Afrique du Sud. Débat, vote et résolution sur le programme intérimaire de lutte contre la pauvreté. Débat, vote et résolution sur la violation de l'Ambassade de France à Monrovia. Vote et résolution des mesures de sauvegarde à l'accord de coopération CEE-Yougoslavie. Vote et résolution sur la législation des Etats membres concernant les jus de fruits. Vote et résolution sur les substances et préparation dangereuse. Débat, vote et résolution sur les législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques.
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Textual