Session du 9 au 13 mars 1981
Documents from 09 March 1981 to 13 March 1981Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbaux des 9, 10, 11, 12 et 13 mars 1981.
Composition des commissions. Débat, vote et résolution sur le Sahara occidental.
Débat sur la révision générale du règlement du Parlement. Résolution sur la composition des commissions parlementaires. Débat, vote et résolution sur l'intégration économique, professionnelle et sociale des handicapés dans la Communauté.
Débat sur le règlement portant organisation commune des marchés des sucres. Débat, vote et résolution sur la politique financière et budgétaire des Communautés européennes pour 1982.
Débat, vote et résolution sur les règlements concernant l'accord d'adhésion du Zimbabwe à la Convention de Lomé et l'accord intérimaire CEE-Zimbabwe. Débat, vote et résolution sur l'activité de la jeunesse. Débat, vote et résolution sur le fonctionnement du STABEX. Débat, vote et résolution sur la formation en alternance des jeunes dans la Communauté. Débat, vote et résolution sur les relations entre CEE-Roumanie. Débat, vote et résolution sur l'indemnisation des victimes d'actes de violence. Débat, vote et résolution sur le contrôle à l'immigration au Royaume-Uni. Débat, vote et résolution sur les perturbations du marché communautaire de la pomme. Débat sur la situation de la viticulture dans la Communauté.
Résolution concernant les priorités et le calendrier des décisions à prendre par le Conseil dans le domaine des transports avant la fin de 1983. Débat, vote et résolution sur la tentative de coup d'Etat en Espagne.
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Textual