Avant-projet d’ordre du jour – septembre 1991.
Procès-verbaux des séances des 9, 10, 11, 12 et 13 septembre 1991.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues; listes de présence; résultat des votes par appel nominal.
Résolution sur la fondation d’une Académie du droit européen pour la Communauté européenne.
Résolution législative concernant l’aide financière et technique et la coopération économique avec les pays en voie de développement d’Amérique latine et d’Asie.
Résolution sur les relations culturelles entre la Communauté européenne et les pays d’Europe centrale et d’Europe de l’Est.
Résolution sur la coopération scientifique et technique avec les pays et les organisations étrangers à l’Europe.
Résolution sur les investissements dans les secteurs de l’industrie et des infrastructures en Pologne.
Projet de résolution législative concernant la conclusion d’un accord-cadre de coopération entre la CEE et les Etats-Unis du Mexique.
Résolution sur les relations économiques et commerciales entre la Communauté et le Mexique.
Résolution législative concernant la création d’un pool de réassurance-crédit pour les exportations vers les pays d’Europe centrale et orientale.
Résolution sur les exportations palestiniennes dans la Communauté européenne de produits en provenance des territoires occupés.
Annexe : propositions des groupes politiques pour la composition de la délégation du parlement européen à l’Assemblée paritaire ACP-CEE.
Résolution législative concernant la conclusion d’un accord de coopération entre la CEE et la République de Turquie dans le domaine de la recherche médicale et sanitaire.
Résolutions sur la situation en Yougoslavie, au Zaïre, dans le Sud-Est asiatique.
Résolution sur les transports et l’environnement.
Résolution sur la liberté de circulation des personnes et la sécurité dans la Communauté européenne.
Résolution sur la proclamation de 1994 Année communautaire de l’énergie.
Résolution sur les mesures prises par les Institutions pour donner suite aux observations accompagnant la décision de décharge pour l’exercice 1988.
Résolution législative concernant une action d’urgence pour la fourniture de certains produits agricoles à l’Albanie.
Résolution sur le Centre commun de recherche (CCR).
Résolution législative concernant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants en ce qui concerne l’autorisation préalable de transfert de déchets radioactifs.
Résolution législative concernant la création d’un instrument financier pour l’environnement (LIFE).
Résolution sur le commerce des oiseaux exotiques.
Résolution sur le plan de paix au Sahara occidental.
Résolution sur la non-contribution des Communautés européennes à la recherche d’une solution de la question chypriote.
Résolution sur le programme RECHAR.
Résolution sur le désengagement de l’entreprise AKZO N.V. de La Seda de Barcelona S.A.
Résolution sur l’assassinat par la mafia de Libero Grassi, chef d’entreprise, à Palerme.
Résolution sur la violation par le Sénat de Berlin de la liberté et de l’indépendance de l’enseignement et de la recherche à l’Université Humboldt de Berlin et la menace de licenciement qui pèse sur la majorité des chercheurs et des professeurs au début de la nouvelle année universitaire.
Résolution sur les prisonniers politiques chinois Wang Juantao et Chen Ziming.
Résolution sur le droit de Madame Serfaty de rendre visite à son mari en prison.
Résolution sur les violations des droits de l’homme au Guatemala.
Résolution sur les réfugiés dans le sud de l’Irak, en Iran et en Jordanie.
Résolution sur la situation des droits de l’homme en Syrie, et le cas du criminel de guerre nazi Aloïs Brunner, qui vit toujours à Damas sous la protection du gouvernement syrien.
Résolution sur le regroupement de la famille Bondarenko.
Résolution sur l’assassinat de Chapour Bakhtiar.
Résolution sur les incendies de forêt de cet été et la nécessité de mettre en œuvre une politique globale de prévention à l’échelle communautaire.
Résolution sur les conséquences des violents orages dans le sud-ouest de la France.
Résolution sur les incendies de forêt au Portugal.
Résolution sur l’Union soviétique et els Etats baltes.
Résolution sur le programme HORIZON.
Résolution sur la réduction des dépenses d’armement et le démantèlement des troupes et leur incidence sur la situation de l’emploi dans les régions particulièrement affectées par ces mesures.
Résolution sur l’achèvement du marché intérieur et la dimension sociale.
Résolution législative concernant le domaine de l’aviation civile.
Résolution législative concernant l’élimination de contrôle aux frontières des Etats membres dans le domaine des transports par route et par voies navigables.
Résolution sur l’environnement urbain.
Résolution sur les droits de l’homme dans le monde en 1989 et 1990 et la politique de la Communauté en matière de droits de l’homme.
Résolution sur le projet de budget 1992.

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

Textual