Avant-projet d’ordre du jour de la période de session de janvier 1991.
Ordre du jour de la période de session du lundi 21 au vendredi 25 janvier 1991 à Strasbourg.
Procès-verbaux des séances des 21, 22, 23, 24 et 25 janvier 1991.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues; listes de présence; résultat des votes par appel nominal.
Décision sur la demande de levée de l’immunité parlementaire de Marco Pannella.
Communication de la Commission sur les suites données aux avis exprimés sur ses propositions par le Parlement européen lors des sessions de novembre et de décembre 1990.
Résolution sur la situation dans les pays baltes.
Résolution sur le Golfe et les Etats baltes.
Décision portant modification des articles 36, 45 et 82 du règlement du Parlement européen concernant la publication de certaines listes de documents.
Décision concernant la limitation de la mise sur le marché de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.
Décisions concernant des accords bilatéraux de coopération entre la CEE et la République de Finlande, le Royaume de Suède, la Confédération suisse relatif à un programme de recherche et développement pour la CEE dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR).
Décisions concernant des accords bilatéraux de coopération entre la CEE et la République d’Autriche, la République de Finlande, le Royaume de Norvège, le Royaume de Suède, la Confédération suisse relatif à un plan européen de stimulation de la science économique (SPES).
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement portant statut de la société européenne.
Résolution sur le statut de la société coopérative européenne et des autres entreprises en général de l’économie sociale.
Résolution sur le conflit dans le Golfe.
Résolutions législatives concernant l’arrêt de programmes spécifiques de recherche et de développement technologique dans le domaine des énergies non nucléaires, dans celui de l’agriculture et de l’agro-industrie (1990-1994).
Résolution législative concernant les prescriptions minimales de santé et de sécurité pour promouvoir une meilleure assistance médicale à bord des navires.
Résolution législative concernant les mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules.
Résolution législative concernant la limitation de l’utilisation du gaz naturel dans les centrales électriques.
Résolution sur le Sommet de Rome.
Résolution législative concernant les modalités d’application des règles de concurrence applicables aux entreprises de transports aériens.
Résolution sur les relations entre la Communauté européenne et les Etats membres de l’AELE dans le domaine des transports.
Résolution portant avis du Parlement européen sur le dix-neuvième rapport de la Commission des Communautés européennes sur la politique de concurrence.
Résolution sur les résultats des travaux de l’Assemblée paritaire ACP-CEE réunie à Port-Moresby (Papouasie-Nouvelle-Guinée) et à Luxembourg en 1990.
Résolution législative concernant la pêche au large des côtes sénégalaises.
Résolution sur le droit des peuples à être informés de leur histoire et à obtenir la restitution de leurs archives nationales.
Résolution législative concernant l’administration de la somatotropine bovine (BST).
Résolution sur la dimension européenne au niveau universitaire, et notamment la mobilité des étudiants et professeurs.
Résolution sur le marché intérieur de 1992 et ses conséquences pour les femmes dans la Communauté.

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Textual