Ordre du jour de la période de session du 11 au 15 septembre 1989 à Strasbourg.
Procès-verbal des séances des 11, 12, 13, 14 et 15 septembre.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues; liste des questions orales reçues; listes de présence.
Correspondance sur la contestation de la liste des propositions des résolutions d’urgence.
Annexe I : dénomination modifiée de deux groupes politiques.
Annexe II : déclaration de constitution de trois groupes.
Résolution sur le dédommagement des victimes d’infractions violentes.
Résolution sur la discrimination dont sont victimes les transsexuels.
Communication de la commission sur les suites données aux avis exprimés sur ses propositions par le Parlement européen lors des sessions d’avril et de mai 1989.
Décision concernant l’accord-cadre de coopération scientifique et technique entre les Communautés européennes et la République d’Islande.
Décisions concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé sur les lieux de travail.
Décision concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques.
Décision concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de certaines substances et préparations dangereuses.
Décision en matière du droit des sociétés concernant la publicité des succursales créées dans un Etat membre par certaines formes de sociétés relevant du droit d’un autre Etat membre.
Décisions concernant la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres respectivement de médecin, d’infirmier responsable des soins généraux, de praticien de l’art dentaire, de vétérinaire et de sage-femme.
Décisions concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles et forestiers à roues.
Décision concernant les oligo-éléments bore, cobalt, cuivre, fer, manganèse, molybdène et zinc dans les engrais.
Résolution sur la Chine.
Résolution sur la situation des Boat People.
Résolution sur la situation des Bulgares de souche turque.
Résolution sur la mort de prisonniers politiques lors d’une grève de la faim en Turquie.
Résolution sur le bannissement de cinq Palestiniens des territoires occupés par Israël.
Résolution sur la libération des otages du Silco.
Résolution sur la violation des droits de l’homme du Guatemala et la situation des citoyens guatémaltèques.
Résolution sur la situation de Bodo Strehlow, citoyen de la République démocratique allemande.
Résolution sur la situation dans les pays baltes.
Résolution sur la lutte contre le trafic de drogues et la situation grave en Colombie.
Résolution sur la situation au Liban.
Résolution sur le problème des réfugiés en Hongrie.
Résolution sur la sécheresse.
Résolution sur la sécheresse dans différentes régions d’Europe.
Résolution sur les récents incendies en Grèce, en Italie et dans le midi de la France.
Résolution sur la tempête au Portugal.
Résolution sur les inondations qui ont affecté la commune de Valence, Murcie et les Baléares.
Résolution sur la situation catastrophique engendrée par l’épidémie de peste équine dans le sud de la péninsule ibérique.
Résolution sur la destruction de l’université des Açores.
Résolution sur la protection des eaux, des animaux marins et des forêts dans la région méditerranéenne.
Résolution sur les conséquences de l’invasion des chenilles en France.
Résolution sur les transaction immobilières transfrontalières.
Résolution sur la cohésion sociale et économique.
Résolution sur la réalisation de la cohésion économique et sociale.
Résolution sur l’accélération de la mise en œuvre de la cohésion économique et sociale.
Résolution sur la cohésion économique et sociale dans le cadre de l’achèvement du marché intérieur.
Résolution sur la situation politique en Pologne.
Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil portant application de préférences tarifaires généralisées pour 1990 pour certains des pays en voie de développement.
Résolution législative concernant l’interdiction de fumer dans les lieux publics.

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