Procès-verbaux des séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1990.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues ; listes de présence ; résultat des votes par appel nominal.
Correspondance sur la contestation de la liste des propositions des résolutions d’urgence.
Communication de la Commission sur les suites données aux avis exprimés sur ses propositions par le Parlement européen lors des sessions de novembre et décembre 1989.
Décision concernant l’élaboration de rapports en cas de délégation du pouvoir de décision à une commission.
Décision concernant l’exclusion temporaire de députés.
Décisions concernant la conclusions d’accords bilatéraux de coopération entre la Communauté économique européenne et la République d’Autriche, la Confédération suisse, le Royaume de Suède, le royaume de Norvège et la République de Finlande relatifs à un plan-programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens (SCIENCE).
Décision concernant la reconnaissance mutuelle du prospectus d’admission à la cote d’une bourse de valeurs.
Résolution législative en matière de droit des sociétés concernant les offres publiques d’achat ou d’échange.
Résolution législative concernant l’harmonisation des procédures de mise en libre pratique des marchandises.
Résolution sur la situation au Nicaragua et en Amérique centrale.
Résolution sur la situation au Salvador et en Amérique centrale.
Résolution sur la situation au Panama.
Résolution sur la situation au Cambodge.
Résolution sur la grève des ambulanciers au Royaume-Uni.
Résolution sur la répression dans les territoires occupés par Israël.
Résolution sur les droits de l’homme en Albanie.
Résolution sur la situation au Soudan.
Résolution sur les détentions en Turquie.
Résolution sur la situation des Indiens Yanomami au Brésil.
Résolution sur la situation en Arménie.
Résolution sur la VIe conférence internationale sur le sida (San Francisco, juin 1990).
Résolution sur les tempêtes au Portugal.
Résolution sur les dégâts occasionnés par la tempête en Irlande.
Résolution sur la tempête en France.
Résolution sur les dégâts causés par la violente tempête du 16 au 18 décembre 1989 sur la façade atlantique de l’Europe.
Résolution sur les catastrophes naturelles en Espagne.
Résolution sur les conséquences de la sécheresse en Sardaigne.
Résolution sur la nappe de pétrole au large des côtes marocaines.
Résolution sur la persistance du problème du déversement de déchets toxiques en mer.
Résolution législative concernant des mesures spéciales dans le secteur de l’huile d’olive.
Résolutions législatives concernant une organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut, des céréales.
Résolution sur la diffusion sur les vols internationaux d’une carte d’Europe représentant le Reich allemand dans les frontières de 1937/1939.
Résolution sur l’Europe centrale et l’Europe e l’Est.
Résolution législative concernant la promotion de technologies énergétiques pour l’Europe.
Résolution sur le dix-huitième rapport de la Commission des Communautés européennes sur la politique de concurrence.
Résolution sur les décisions adoptées récemment dans le secteur de la pêche.
Résolution législative concernant une aide financière à moyen terme à la Hongrie.
Résolution sur les résultats des travaux de l’Assemblée paritaire ACP-CEE réunie à Bridgetown (Barbade) et à Versailles (France) en 1989.

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Textual