Procès-verbaux des séances des 11, 12, 13, 14 et 15 juin 1990.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues; listes de présence; résultat des votes par appel nominal.
Correspondance sur la contestation de la liste des propositions des résolutions d’urgence.
Annexe : Décision d’adaptation des perspectives financières annexées à l’accord interinstitutionnel du 29 juin 1988 sur la discipline budgétaire et l’amélioration de la procédure budgétaire.
Communication de la Commission sur les suites données aux avis exprimés sur ses propositions par le Parlement européen lors des sessions d’avril et de mai 1990.
Résolution concernant le permis de conduire.
Résolution législative concernant les navires entrant dans les ports maritimes de la Communauté ou en sortant et transportant des marchandises dangereuses ou polluantes en colis.
Résolutions sur les relations politiques et économiques de la Communauté avec les pays de l’AELE.
Résolution sur le projet de budget rectificatif et supplémentaire n°2 pour l’exercice 1990.
Décision concernant les appareils à gaz.
Décision concernant les procédures de passation des marchés dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des télécommunications.
Résolution concernant la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne.
Résolution législative concernant une directive relative au droit de séjour.
Résolution législative concernant le droit de séjour des travailleurs salariés et non-salariés ayant cessé leur activité professionnelle.
Résolution législative concernant le droit de séjour des étudiants.
Résolution législative concernant l’assurance directe sur la vie, fixant les dispositions destinées à faciliter l’exercice effectif de la libre prestation de services.
Résolution législative concernant les appareils de levage.
Résolution législative concernant un programme de recherche et de développement technologique dans le domaine des transports (EURET) 1990-1993.
Résolution législative concernant l’adoption d’un programme spécifique pour la préparation du développement d’un système EUROTRA opérationnel.
Résolution sur l’Afrique du Sud.
Résolution sur Israël et la situation dans les territoires occupés.
Résolution sur les conséquences des graves violations des droits de l’homme au Soudan.
Résolution sur les affrontements sanglants dans différents pays de l’Afrique centrale.
Résolution sur les troubles au Cachemire et au Pakistan.
Résolution sur la situation des droits de l’homme et le soutien à la démocratie à Haïti.
Résolution sur l’enlèvement et l’incarcération de Mordechaï Vanunu.
Résolution sur l’assassinat d’Ignacio Ellacuria et de cinq autres jésuites au Salvador, ainsi que sur les assassinats de Hector Oqueli et de Gilda Flores.
Résolution sur l’accord de Schengen et la Convention sur le droit d’asile et le statut de réfugié du groupe ad hoc « Immigration ».
Résolution sur l’encéphalite bovine spongiforme (EBS).
Résolution législative concernant les orientations générales pour 1990 en matière de coopération financière et technique en faveur des pays en voie de développement d’Amérique latine et d’Asie.
Résolution sur les orientations institutionnelles en vue du second sommet de Dublin.
Résolution sur la mission de la coopération européenne dans le domaine de la politique de sécurité et sur la coopération en Europe en matière de sécurité.
Résolution sur la déclaration du Conseil et de la Commission sur la lutte contre le racisme et la xénophobie.
Résolution sur les travailleurs migrants des pays tiers.
Résolution législative concernant les impôts indirects frappant les rassemblements de capitaux.
Résolution concernant les relations entre la CEE et la Chine.
Résolutions législatives concernant le domaine des transports aériens.
Résolution législative concernant l’amélioration de l’efficacité des structures agricoles.
Résolution sur les délibérations de la commission des pétitions au cours de l’année parlementaire 1989-1990, et contenant des indications en matière de procédure à suivre à l’avenir pour le traitement des pétitions.
Résolution législative concernant un règlement relatif à la mise en œuvre d’un programme d’action dans le domaine de l’infrastructure en vue de la réalisation du marché intégré des transports en 1992.
Résolution législative concernant la politique et la gestion de l’aide alimentaire.
Résolution sur une initiative communautaire concernant les capacités régionales en matière de recherche, technologie et innovation (STRIDE).
Résolution sur une initiative communautaire en faveur des régions frontalières (programme INTERREG).
Résolution sur une initiative communautaire en faveur des régions ultrapériphérique dénommée REGIS.
Résolution sur le siège de l’Agence européenne de l’environnement.

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

Textual