Avant-projet d’ordre du jour - Mars 1991.
Procès-verbaux des séances des 11, 12, 13, 14 et 15 mars 1991.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues; listes de présence; résultat des votes par appel nominal.
Résolution sur la lutte contre les épizooties dans la Communautés.
Résolutions législatives concernant les mesures de protection contre l’introduction dans les Etats membres d’organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux.
Résolutions législatives bilatérales concernant les relations en matière de pêche entre la CEE et le Royaume du Maroc, entre la CEE et la République islamique de Mauritanie.
Résolution législative concernant l’introduction et le maintien des méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel.
Résolution législative concernant l’organisation des marchés dans le secteur des fruits et légumes.
Résolution sur une évaluation et une projection de la politique laitière dans la Communauté.
Communication de la Commission sur les suites données aux avis exprimés sur ses propositions par le Parlement européen lors des sessions de janvier et de février 1991.
Décision concernant le dépôt d’amendements en séance plénière et leur renvoi à la commission compétente.
Décision concernant la bande de fréquences à désigner pour l’introduction coordonnée des télécommunications numériques sans fil européennes (DECT) dans la Communauté.
Décision concernant des dispositifs anti-projections de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques.
Résolution législative concernant la suppression des contrôles et formalités applicables aux bagages à main et aux bagages de soute des passagers effectuant un vol intracommunautaire ainsi qu’aux bagages des passagers effectuant une traversée maritime intracommunautaire.
Résolution législative concernant les procédures de passation de marchés dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des télécommunications.
Résolution législative concernant un programme d’action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires des douanes (MATTHÄUS).
Résolution législative concernant la révision du programme d’amélioration de l’environnement des entreprises et de promotion du développement des entreprises, en particulier des petites et moyennes entreprises dans la Communauté.
Programme législatif 1991.
Calendrier législatif 1991 (programmation législative interinstitutionnelle)
Résolution sur la situation des réfugiés en albanais.
Résolution sur l’application des résolutions des Nations unies relatives à Chypre.
Résolution sur les examens gynécologiques imposés à la frontière germano-néerlandaise.
Résolution sur la participation du Conseil aux réunions du Parlement européen.
Résolution sur le sort de John McCarthy et de treize autres otages détenus au Liban.
Résolutions sur la situation au Rwanda et dans le Golfe.
Résolutions sur les droits de l’homme au Chili et en Birmanie (Myanmar).
Résolution sur les violations des droits de l’homme au Kenya.
Résolution sur la situation des Kurdes.
Résolution sur le blocus de l’Arménie et la situation des droits de l’homme en cette République.
Résolution sur les négociations entre la Communauté et les pays de l’AELE sur la création d’un espace économique européen.
Résolution sur la clôture des comptes du parlement pour l’exercice 1990 (dépenses administratives).
Résolution sur le rapport annuel de la Commission sur la situation 1990-1991.
Résolution législative concernant la deuxième phase du programme TEDIS (Trade Electronic Data Interchange Systems).
Résolution commune sur la situation en Yougoslavie.

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Textual