Procès-verbaux des séances des 14, 15, 16, 17 et 18 mai 1990.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues; listes de présence; résultat des votes par appel nominal.
Correspondance sur la contestation de la liste des propositions des résolutions d’urgence.
Résolution sur les femmes et les soins de santé.
Résolution législative concernant une procédure communautaire sur la transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d’électricité.
Communication de la Commission sur les suites données aux avis exprimés sur ses propositions par le Parlement européen lors des sessions de mars et d’avril 1990.
Résolution sur le Chili.
Résolution sur l’Union économique et monétaire.
Décision concernant la possibilité de tenir un discours d’ouverture.
Décision sur la conclusion d’une quatrième Convention ACP-CEE.
Décision concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition aux agents cancérigènes pendant le travail.
Décision concernant un programme de recherche spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de la santé : analyse du génome humain (1990-1991).
Décision concernant l’établissement du marché intérieur des services de télécommunications par la mise en œuvre de la fourniture d’un réseau ouvert de télécommunications.
Décision concernant les instruments de pesage à fonctionnement non automatique.
Décision concernant les dispositifs médicaux implantables actifs.
Décision concernant les voyages, vacances et circuits à forfait.
Résolution sur Carpentras.
Résolution sur les élections en Roumanie et en Bulgarie.
Résolution sur la nécessité de privilégier, lors de la passation de marchés publics, les entreprises implantées dans les zones défavorisées et en déclin.
Résolution sur l’octroi d’une aide d’urgence à l’Ukraine, à la Biélorussie et à la Russie, dans les domaines médical et alimentaire, pour les victimes de Tchernobyl.
Résolution sur les accidents maritimes des ferries « Scandinavian Star », « Norrona » et autres.
Résolution sur la famine en Ethiopie.
Résolution sur les effets désastreux des gelées sur la production fruitière.
Résolution sur les mesures à prendre face aux dommages causés à la production agricole et à l’élevage par la longue sécheresse sévissant en Grèce.
Résolution sur la sécheresse en France.
Résolution sur un programme communautaire, financé par le FEDER, pour la remise en état de la côte de l’Algarave.
Résolution sur la catastrophe du Théogenitor.
Résolution sur le manque d’enneigement dans les stations de sports d’hiver.
Résolution sur l’Expo 2000 à Venise.
Résolution sur le moratoire décrété sur la pêche commerciale à la baleine.
Résolution sur la Turquie.
Résolution sur Jérusalem.
Résolution sur la peine de mort aux Etats-Unis
Résolution sur la situation des enfants dans les orphelinats roumains.
Résolution sur la libération d’Arcady Manoutcharov.
Résolution sur le sort de Raoul Wallenberg et Vilmos Langfelder.
Résolution législative concernant le matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en œuvre certains modes de protection.
Résolution législative concernant les ascenseurs mus électriquement.
Résolution législative concernant les récipients à pression simple.
Résolution législative concernant la reconnaissance des formations professionnelles.
Résolution législative concernant les différentes phases des procédures d’évaluation de la conformité destinés à être utilisés dans les directives d’harmonisation technique.
Résolution sur les relations entre la Communauté et le Viêt-Nam.
Résolution sur l’état des négociations commerciales multilatérales de l’Uruguay Round du Gatt.
Résolution sur la privatisation des services d’électricité au Royaume-Uni.
Résolution sur le Conseil européen de Dublin.
Résolution sur les résultats de la réunion spéciale du Conseil européen tenue à Dublin le 28 avril 1990.
Résolution sur l’état prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour l’exercice 1991.
Annexe : projet d’état prévisionnel du Parlement européen pour l’exercice 1991.
Résolution législative concernant les possibilités de pêche et la compensation financière prévues dans l’accord entre la Communauté économique européenne et le gouvernement de la République populaire du Mozambique, pour la période entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1991.
Résolution concernant le régime d’échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.
Résolution législative concernant les conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché dans la Communauté d’animaux et de produits d’origine animale non soumis en ce qui concerne ces conditions à des règlementations communautaires spécifiques.
Résolution législative concernant les transports aériens.
Résolution sur la paralysie des activités de pêche dans les eaux namibiennes et la conclusion d’un accord de pêche entre la CEE et la Namibie.
Résolutions législatives concernant les équidés.
Résolution législative concernant le domaine vétérinaire.
Résolution législative concernant le poids, les dimensions et certaines autres caractéristiques techniques des véhicules routiers.
Résolution législative concernant le régime de sauvegarde dans le domaine vétérinaire dans le cadre du marché intérieur.

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