Avant-projet d’ordre du jour Octobre I 1990.
Procès-verbaux des séances des 8, 9, 10, 11 et 12 octobre 1990.
Pages de signatures des procès-verbaux.
Liste des pétitions reçues; listes de présence; résultat des votes par appel nominal.
Correspondance sur la contestation de la liste des propositions des résolutions d’urgence.
Décision relative à la demande de levée de l’immunité parlementaire de Jean-Marie Le Pen.
Résolution sur la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (« Helsinki II »).
Résolution sur Rover.
Résolution sur le rapport de la commission d’enquête sur le racisme et la xénophobie.
Résolution sur les relations entre le Parlement européen et le Conseil.
Résolution sur la situation au Cambodge.
Résolution sur l’Union économique et monétaire.
Décision concernant l’assurance directe autre que l’assurance sur la vie.
Décision concernant le transit d’électricité sur les grands réseaux.
Résolutions législatives bilatérales concernant un accord de coopération entre la CEE et la république d’Autriche, le Royaume de Norvège, le Royaume de Suède, la République de Finlande, la Confédération helvétique sur un plan européen de stimulation de la science économique (SPES).
Résolutions législatives bilatérales concernant un accord de coopération entre la CEE et la République de Finlande, le Royaume de Suède, la Confédération helvétique relatif à un programme de recherche et de développement pour la CEE dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (B.C.R.).
Résolution législative concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques.
Résolution législative concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1.
Résolution législative concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques.
Résolutions législatives concernant l’emploi, la classification, l’emballage et l’étiquetage de certaines substances dangereuses.
Résolution législative concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante pendant le travail.
Résolution sur le massacre de Jérusalem et la répression israélienne.
Résolution sur les orphelinats en Roumanie.
Résolution sur la situation au Rwanda.
Résolution sur la libération des otages au Liban.
Résolution sur le Kosovo.
Résolution sur les cas récents d’arrestation arbitraire en Malaisie.
Résolution sur le Sahara occidental.
Résolution législative concernant la protection opérationnelle des travailleurs extérieurs exposés aux rayonnements ionisants au cours de leur intervention dans les installations utilisant ces rayonnements.
Résolution sur la cohésion économique et monétaire.
Résolution sur l’union économique et monétaire.
Résolution sur la coopération avec l’URSS et les pays d’Europe centrale et d’Europe de l’Est.
Résolution sur la coopération avec les pays d’Europe centrale et d’Europe de l’Est.
Résolution législative concernant des actions communautaires en faveur des personnes âgées.
Résolution sur l’éventuel renouvellement de l’arrangement multifibres ou le régime qui lui succédera après 1991.
Résolution sur l’état d’avancement des négociations commerciales multilatérales dans le cadre de l’Uruguay Round du GATT.
Résolution législative concernant le renforcement du contrôle des dépenses au Portugal et à charge du Fonds européen d’orientation et de garantie agricole, section « garantie ».
Résolution législative concernant la répartition des quantités de céréales prévues au titre de la convention d’aide alimentaire pour la période du 1er juillet 1986 au 30 juin 1989.
Résolution législative concernant l’extension à la Bolivie, à la Colombie et au Pérou du régime de préférences tarifaires généralisées appliqué à certains produits originaires des pays en voie de développement les moins avancés.
Résolution sur la hausse des prix des produits pétroliers.
Résolution sur la déclaration de la Commission sur les prix pétroliers.
Résolution sur les hausses spéculatives du pétrole.
Résolution législative concernant une autorisation pour les Etats membres à accorder une aide à la consommation de beurre.
Résolution législative concernant les possibilités de pêche et la compensation financière prévue par l’accord entre la CEE et la République des Seychelles, pour la pêche au large des Seychelles entre le 18 janvier 1990 et le 17 janvier 1993.
Résolution législative concernant la conclusion de l’accord constitutif d’une Banque européenne pour la reconstruction et le développement.
Résolution législative concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses dans le milieu aquatique de la Communauté.
Résolution sur l’exécution du budget des Communautés européennes pour l’exercice 1990 (procédure Notenboom).
Résolution législative concernant les licences du personnel pour exercer des fonctions dans l’aviation civile.
Texte tapuscrit de l’intervention orale de Glyn Ford, rapporteur du Comité d’enquête sur le racisme et la xénophobie, 9 octobre 1990.

Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish

Textual