Travaux de la commission
Documents from 30 April 2003 to 26 February 2004Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la proposition de directive du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse et modifiant la directive 92/46/CEE. [A5-0141/2003, présenté par Wolfgang Kreissl-Dörfler, 30/04/2003]
Rapport sur l'agriculture arctique. [A5-0463/2003, présenté par Mikko Pesälä, 04/12/2003]
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 2100/94 instituant un régime de protection communautaire des obtentions végétales. [A5-0482/2003, présenté par Joseph Daul, 17/12/2003]
Rapport sur l'agriculture et la recherche agronomique dans le cadre de la réforme de la PAC. [A5-0018/2004, présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 23/01/2004]
Rapport sur l'évolution des revenus agricoles dans l'Union européenne. [A5-0022/2004, présenté par Georges Garot, 26/01/2004]
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n°1257/1999 concernant le soutien au développement rural par le Fonds d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) (COM(2003) 806 – C5‑0032/2004 – 2003/0312(CNS)). [A5-0082/2004, présenté par Joseph Daul, 20/02/2004]
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