Travaux de la commission
Documents from 05 December 2002 to 10 April 2003Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits [A5-0375/02, présenté par Jean-Claude Fruteau, 05/12/2002].
Rapport sur la lutte contre la fièvre aphteuse [A5-0405/02, présenté par Wolfgang Kreissl-Dörfler, 17/12/2002].
Résolution sur le commerce agricole (OMC) [B5-0102/03, B5-0106/03, B5-0107/03, B5-0109/03, B5-0113/03, B5-0128/03, présentée par la Commission, 12/02/2003].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1268/1999 relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion [A5-0028/03, présenté par Xaver Mayer, 11/03/2003].
Rapport sur la proposition de directive du Conseil concernant la modification de la directive 88/407/CEE fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importation de sperme d'animaux de l'espèce bovine [A5-0076/03, présenté par Heinz Kindermann, 08/04/2003].
Rapport sur les essais comparatifs communautaires en matière de commercialisation de semences, plants et divers matériaux [A5-0078/03, présenté par Danielle Auroi, 10/04/2003].
Conditions of Access and Use
English, French
Textual