Travaux de la commission

Documents from 04 December 2001 to 20 March 2002

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-655
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Avis sur le suivi de la crise de l'ESB concernant la santé publique et la sécurité alimentaire [présenté par Danielle Auroi, 04/12/2001].
Rapport relative au projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 79/373 CEE concernant la circulation des aliments composés pour animaux et abrogeant la directive 91/357/CEE de la Commission [A5-0421/01, présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 11/12/2001].
Rapport sur l'organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers en ce qui concerne les fromages [A5-0403/01, présenté par Mikko Pesälä, 11/12/2001].
Rapport sur l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane [A5-0443/01, présenté par Michel J.M. Dary, 12/12/2001].
Rapport sur l'amélioration de la production et de la commercialisation du miel [A5-0381/01, présenté par Astrid Lulling, 13/12/2001].
Résolution sur la fièvre aphteuse [B5-0021/02, présentée par la Commission, 16/01/2002].
Projet d'avis sur les orientations budgétaires 2003 [présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 18/02/2002].
Rapport sur la proposition de réglementation fixant des primes et les seuils de garantie pour le tabac en feuilles [A5-0065/02, présenté par Arlindo Cunha, 14/03/2002].
Rapport sur une aide spécifique pour les noisettes [A5-0029/02, présenté par Carlos Bautista Ojeda, 14/03/2002].
Avis concernant la proposition de règlement concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés [C5-0368/01, présenté par Danielle Auroi, 20/03/2002].

Conditions of Access and Use

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English, French

Type of Archival Materials

Textual

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