Travaux de la commission
Documents from 04 December 2001 to 20 March 2002Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Avis sur le suivi de la crise de l'ESB concernant la santé publique et la sécurité alimentaire [présenté par Danielle Auroi, 04/12/2001].
Rapport relative au projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 79/373 CEE concernant la circulation des aliments composés pour animaux et abrogeant la directive 91/357/CEE de la Commission [A5-0421/01, présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 11/12/2001].
Rapport sur l'organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers en ce qui concerne les fromages [A5-0403/01, présenté par Mikko Pesälä, 11/12/2001].
Rapport sur l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane [A5-0443/01, présenté par Michel J.M. Dary, 12/12/2001].
Rapport sur l'amélioration de la production et de la commercialisation du miel [A5-0381/01, présenté par Astrid Lulling, 13/12/2001].
Résolution sur la fièvre aphteuse [B5-0021/02, présentée par la Commission, 16/01/2002].
Projet d'avis sur les orientations budgétaires 2003 [présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 18/02/2002].
Rapport sur la proposition de réglementation fixant des primes et les seuils de garantie pour le tabac en feuilles [A5-0065/02, présenté par Arlindo Cunha, 14/03/2002].
Rapport sur une aide spécifique pour les noisettes [A5-0029/02, présenté par Carlos Bautista Ojeda, 14/03/2002].
Avis concernant la proposition de règlement concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés [C5-0368/01, présenté par Danielle Auroi, 20/03/2002].
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