Travaux de la commission
Documents from 20 September 1996 to 15 November 1996Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Rapport sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/629/CEE établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux [A4-0261/96, présenté par Raúl Miguel Rosado Fernandes, 20/09/1996].
Proposition de résolution dans le secteur de l'huile d'olive [B4-1212/96, présentée par le groupe ELDR, 24/10/1996].
Rapport sur la proposition de résolution dans la politique rurale européenne et la création d'une charte rurale européenne [A4-0301/96, présenté par Liam Hyland].
Rapport sur la proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 3448/93 du Conseil déterminant le régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles [A4-0264/96, présenté par Alan Leslie Gillis].
Proposition de résolution sur les enseignements à tirer de la première année d'application des accords du GATT dans le secteur agricole [B4-1243/96, B4-1244/96, B4-1245/96, B4-1248/96, B4-1250/96, présentée par le groupe ELDR, 14/11/1996].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil (EC) portant mesures spécifiques pour les plants vivants et les produits de la floriculture [A4-0336/96, présenté par Livio Filippi, 15/11/1996].
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Textual