Travaux de la commission
Documents from 17 April 2002 to 30 May 2002Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Décision sur le budget 2002 [21/11/2001].
Avis sur la possibilité d'appliquer un taux d'accises réduit sur certaines huiles minérales contenant des biocarburants et sur les biocarburants [C5-0030/02, présenté par Dominique F.C. Souchet, 17/02/2002].
Avis sur la traçabilité et l'étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine et animale produits à partir d'organismes génétiquement modifiés et modifiant la directive 2001/18/CE [C5-0380/01, présenté par Encarnacion Redondo Jimenez, 17/04/2002].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n°1868/94 instituant un régime de contingentement pour la production de fécule de pomme de terre [A5-0116/02, présenté par Encarnación Redondo Jimenez, 15/05/2002].
Rapport sur les règles de police sanitaire : produits d'origine animale destinés à la consommation humaine [A5-0452/01, présenté par Heinz Kindermann, 15/05/2002].
Avis sur la politique agricole durable, la réforme agraire et le développement rural en vue de l'autosuffisance des pays en développement (2001/2274/INI) [A5-316/02, présenté par María Rodríguez Ramos, 28/05/2002].
Rapport sur le développement rural dans le cadre de l'Agenda 2000 [A5-0164/02, présenté par María Rodríguez Ramos, 30/05/2002].
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