Travaux de la commission

Documents from 14 January 1998 to 16 June 1998

Identity Statement

HAEU Reference Code
ADLE-632
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Rapport sur l'organisation commune du marché du riz et l'organisation commune du marché dans le secteur des semences [A4-0002/98, présenté par Livio Filippi, 14/01/1998].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1323/90 instaurant une aide spécifique à l'élevage ovin et caprin dans certaines zones défavorisées de la Communauté [A4-0001/98, présenté par Irini Lambraki, 14/01/1998].
Rapport sur un prélèvement supplémentaire du lait et des produits laitiers [A4-0036/98, présenté par Lutz Goepel, 18/02/1998].
Rapport sur les conséquences de la biotechnologie sur l'agriculture [A4-0037/98, présenté par Hedwig Keppelhoff-Wiechert, 19/02/1998].
Rapport sur les aliments pour animaux [A4-0020/98, présenté par Anne Christine Poisson, 19/02/1998].
Rapport sur la mise en œuvre du règlement du Conseil (CE) n° 1497/94 du 20 juin 1994 [A4-0129/98, présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 15/05/1998].
Rapport sur la commercialisation des semences [A4-0128/98, présenté par Friedrich-Wilhelm Graefe zu Baringdorf, 15/05/1998].
Rapport sur la production de fécule de pomme de terre [A4-0163/98, présenté par Encarnación Redondo Jiménez, 28/05/1998].
Rapport sur la fixation des prix des produits agricoles [A4-0216/98, présenté par Edouard C.M.P. des Places, 16/06/1998].

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

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