Travaux de la commission
Documents from 18 September 1997 to 18 December 1997Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Proposition de règlement du Conseil relatif à des actions de promotion et de commercialisation en faveur de la viande bovine de qualité ainsi qu'à des actions d'information sur l'étiquetage de la viande bovine et abrogeant le règlement (CEE) n° 2067/92 [A4-0260/97, présentée par Veronica Hardstaff, 18/09/1997].
Procédures sans rapport [22/10/1997].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil abrogeant le règlement (CEE) n° 805/68 sur l'organisation commune du marché de la viande bovine [A4-0302/97, présenté par Sirkka-Liisa Anttila, 23/10/1997].
Rapport sur la proposition de règlement (CE) du Conseil concernant l'assainissement de la production communautaire de pommes, de poires, de pêches et de nectarines [A4-0301/97, présenté par Klaus Rehder, 24/10/1997].
Rapport sur la proposition de règlement du Conseil portant autorisation pour le Portugal d'octroyer des aides aux producteurs de betteraves à sucre et suppression de toute aide à partir de la campagne 2001/2002 [A4-0330/97, présenté par Juan Luis Colino Salamanca, 18/11/1997].
Proposition de Directive du Conseil concernant la lutte contre Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith [A4-0370/97, présentée par Encarnación Redondo Jiménez, 16/12/1997].
Rapport sur secteur des olives et de l'huile d'olive [A4-0374/97, présenté par Salvador Jové Peres, 18/12/1997].
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Textual